Hors ordre du jour
Avant de passer à l'examen des points inscrits à l'ordre du jour, Madame la Présidente rappelle les règles de bienséanc…
- Sans vote
Ce que dit le procès-verbal texte d'origine, données personnelles masquées
Avant de passer à l'examen des points inscrits à l'ordre du jour, Madame la Présidente rappelle les règles de bienséance (politesse, …) devant être suivies par l'ensemble des membres du Conseil.