Point 3
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 19.02.2024.
- Approbation du procès-verbal
Provisoire : procès-verbal non publié par la Ville. Ce point est établi d'après les documents de travail de la séance (ordre du jour, projet de procès-verbal) : son texte peut encore changer, et le vote n'y figure pas. Le procès-verbal définitif de cette séance a été approuvé, mais il n'a pas été mis à disposition sur le site internet de la Ville (ou ne l'était plus lors de nos consultations). Ce point sera revu dès qu'il le sera. Les PV du site
Ce que disent les documents de séance texte d'origine, données personnelles masquées
Madame la Présidente propose au Conseil d'approuver le procès-verbal dedla séance du Conseil Communal du 19.02.2024 tel qu'il a été rédigé par la Secrétaire.
Après en avoir délibéré, le Conseil décide, …, d'approuver le P.yde laséance du Conseil Communal du 19.02.2024 tel qu'il a été rédigé par la Secrétaire.
Le P.V. de la séance du Conseil Communal du 19.02.2024/sera inséré dans lewregistre aux délibérations du Conseil Communal.