Point 2
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 21.09.2026.
- Approbation du procès-verbal
Provisoire : en attente du procès-verbal. Ce point est établi d'après les documents de travail de la séance (ordre du jour, projet de procès-verbal) : son texte peut encore changer, et le vote n'y figure pas. Le procès-verbal est approuvé lors de la séance suivante du conseil communal ; ce point sera revu dès qu'il sera disponible. Les PV du site
Ce que disent les documents de séance texte d'origine, données personnelles masquées
Madame la Présidente propose au Conseil d’approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 21.09.2026 tel qu’il a été rédigé par le Secrétaire.
Après en avoir délibéré, le Conseil décide, à l’unanimité, d’approuver le P.V. de la séance du Conseil Communal du 21.09.2026 tel qu’il a été rédigé par le Secrétaire.
Le P.V. de la séance du Conseil Communal du 21.09.2026 sera inséré dans le registre aux délibérations du Conseil Communal.