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Politique CW

Cure de Ten-Brielen

Au conseil communal
2 points2 séances
Période
2014 – 2022dernier point le 23 mai 2022
Votes
Tous à l'unanimité

Ce que le conseil en a dit

Du plus récent au plus ancien.

  1. · conseil communal, point 19

    Biens immobiliers. Occupation à titre précaire du presbytère de Ten-Brielen. Convention. Approbation. Délégation. Décision. Adopté à l'unanimité
  2. · conseil communal, point 10

    Budget extraordinaire 2015. Fournitures diverses, travaux et de services relevant du service extraordinaire couverts par prélèvement sur le fonds de réserve extraordinaire. Fixation du mode de passation des marchés et des critères de sélection. Approbation des cahiers des charges-type. Décision. Adopté à l'unanimité

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