Point 16

A.S.B.L. Les Benjamins. Remplacement d’un représentant de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision.

Décision
Adopté

Ce que dit le procès-verbal texte d'origine, données personnelles masquées

Madame la Présidente propose au Conseil de désigner 1 représentant de la Ville au sein du Conseil d’Administration de l’A.S.B.L. LES BENJAMINS issu du groupe ENSEMBLE en remplacement de Monsieur Steve LETURCQ.

Après en avoir délibéré, le Conseil prend, à l’unanimité, la résolution suivante :

Décision

DÉCIDE, à l’unanimité :

Article 1. – De désigner Madame Alice LEEUWERCK, domiciliée [adresse masquée], en qualité de représentant de la Ville au sein du Conseil d’Administration de l’A.S.B.L. LES BENJAMINS pour le groupe ENSEMBLE, en remplacement de Monsieur Steve LETURCQ, démissionnaire.

Art. 2. – De transmettre la présente décision :

- à Monsieur le Gouverneur de la Province de Hainaut, en triple exemplaire ;

- à l’A.S.B.L. LES BENJAMINS ;

- à Monsieur Steve LETURCQ ;

- à Madame Alice LEEUWERCK.

Références et motivations (14 paragraphes)

LE CONSEIL COMMUNAL, siégeant en séance publique ;

Vu les dispositions du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation ;

Vu les dispositions de la Nouvelle Loi Communale ;

Vu les dispositions de la circulaire du 23.10.2018 relative à l’installation des nouveaux organes dans les intercommunales, les régies autonomes, les associations de projets, les A.S.B.L. et les associations chapitre XII ;

Vu sa délibération du 25.03.2019 (24ème objet), désignant les personnes ci-après en qualité de représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration de l’A.S.B.L. Euro Delta Center :

Nom	Prénom	Parti politique
VANDESKELDE	Didier	ACTION
HALLEZ	Frédéric	ACTION
STAMPER	Carine	ACTION
LETURCQ	Steve	ENSEMBLE
DURNEZ	Augustin	ÉCOLO

Attendu que cette délibération a été admise à sortir ses effets par expiration du délai de tutelle ;

Considérant que, dans le cadre de ces désignations, la qualité de Bourgmestre, d’Échevin ou de Conseiller Communal est facultative et que le clef d’Hondt est d’application ;

Vu les déclarations d’apparentement actées en ses séances des 21.01.2018 (12ème objet) et 18.02.2019 (13ème objet b) ;

Vu sa délibération du 19.12.2022 (28ème objet) décidant :

- de prendre acte de la modification de la dénomination de l’A.S.B.L. EURO DELTA CENTER en A.S.B.L. LES BENJAMINS, dont le siège social est établi Clos des Pâquerettes, 60 à 7783 Comines-Warneton.

- de désigner Monsieur Frédéric VANCOILLIE en qualité de représentant de la Ville au sein du Conseil d’Administration de l’A.S.B.L. LES BENJAMINS pour le groupe ACTION, en remplacement de Monsieur Didier VANDESKELDE ;

Considérant qu’il s’indique à présent de procéder au remplacement de Monsieur Steve LETURCQ, démissionnaire ;

Sur proposition du Collège des Bourgmestre et Échevins ;

Vote

Ce que dit le procès-verbal texte d'origine, données personnelles masquées

Décision