Chantal BERTOUILLE

Séance du 22 juin 2026

• Parole Enseignement. Préservation de repas scolaires complets, gratuits, sains et durables pour les enfants les plus défavorisés et soutien d'une politique ambitieuse d'alimentation scolaire pour nos élèves. Proposition de motion. Examen. Décision.Point 14c

Séance du 8 juin 2026

• Parole Logement. Note d’orientation relative à l’organisation des Pôles locaux du Logement. Position de la Ville dans le cadre de la définition géographique des futurs Pôles locaux du Logement. Décision.Point 12
• Parole Plan de Cohésion Sociale (P.C.S.). Rapport financier pour l'année 2025. Approbation. Décision.Point 25
• Parole Plan de Cohésion Sociale (P.C.S.). Rapport financier - article 20 pour l'année 2025. Approbation. Décision.Point 26
• Parole Plan de Cohésion Sociale. Comines-Warneton – Commune Think Pink. Convention de partenariat avec l'A.S.B.L. THINK PINK. Approbation. Délégation. Décision.Point 27

Séance du 20 avril 2026

• Parole Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°1 et extraordinaire n°1 de l'exercice 2026. Arrêt. Décision.Point 6

Séance du 30 mars 2026

• Parole Présentation d'un service communal.Point 2

Séance du 2 mars 2026

• Parole Madame la Présidente précise que la séance du Conseil Communal se déroule dans la salle de musique de l'Hôtel de Ville …Hors ordre du jour
• Parole Communications de la Bourgmestre.Point 3
• Parole Finances communales. Redevances communales. Redevance relative aux prestations techniques sur le domaine public dans les cimetières. Décision du Conseil Communal du 15.12.2025 (7ème objet). Retrait. Décision.Point 17a
• Parole Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l'A.S.B.L. Office du Tourisme. Approbation. Délégation. Décision.Point 34

Séance du 15 décembre 2025

• Parole Communications de la Bourgmestre.Point 1
• Parole Cimetières communaux. Nouveau règlement sur les cimetières. Approbation. Règlement antérieur. Abrogation. Décision.Point 6
• Parole Finances communales. Redevances communales. Redevance relative aux prestations techniques sur le domaine public dans les cimetières. Décision.Point 7

Séance du 12 novembre 2025

• Parole Présentation d'un service communal.Point 2
• Parole Centre Public d’Action Sociale. Budgets ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2026. Examen. Décision.Point 10
• Parole Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 01.12.2025. Approbation des points inscrits à l’ordre du jour. Décision.Point 31
• Parole Plan de Cohésion Sociale (P.C.S.). Label Commune Volontaire. Introduction de la demande. Autorisation. Charte. Adoption. Délégation. Décision.Point 36

Séance du 14 octobre 2025

• Parole Finances communales. Taxes communales. Taxes sur les inhumations, dispersions ou conservation des cendres après crémation. Décision.Point 20
• Parole Finances communales. Redevances communales. Redevances relatives à la délivrance de documents administratifs. Décision.Point 25
• Parole Finances communales. Redevances communales. Redevances relatives aux concessions de sépultures. Décision.Point 31
• Parole Redevances communales. Redevances relatives au traitement d’une demande d’autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal à des fins commerciales, de travaux ou privées de toute nature et de son occupation, incluant la vérification de la bonne exécution de l’occupation. Décision.Point 36
• Parole Finances communales. Revenu cadastral. Indicateur-expert. Convention Province-Ville. Approbation. Délégation. Décision.Point 37

Séance du 15 septembre 2025

• Parole Patrimoine communal. Exploitation commerciale d’une surface Horeca et mise en valeur du Centre de la Brasserie. Bail commercial. Relance d’une procédure. Critères d’attribution et composition de la Commission de sélection. Fixation. Décision.Point 25

Séance du 26 mai 2025

• Parole Conseil Consultatif Communal des Aînés. Règlement d'Ordre Intérieur. Adoption. Abrogation de la décision du Conseil Communal du 21.01.2019 (11ème objet). Décision.Point 18