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Politique CW

Séance du lundi 20 janvier 2020

Conseil communal de Comines-Warneton.

Horaire
20 h 10 – 22 h 50durée : 2 h 40
Membres présents
24 sur 251 excusé
Points à l'ordre du jour
13
Votes
12tous à l'unanimité

Les documents de la séance

Copies des documents de la séance, tels qu'ils ont été publiés. Seul le procès-verbal approuvé fait foi ; les documents de travail le précèdent et peuvent différer.

Qui siégeait ce soir-là

Présents

Excusés

Ce qui s'est passé, point par point

  1. 9 Projet d'accueil extra-scolaire. Proposition de programme de Coordination Locale pour l'Enfance. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité
  2. 7 Plan d’Investissement Communal (P.I.C.) 2019-2021. Modifications. Arrêt. Décision. Adopté à l'unanimité
  3. 1 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 09.12.2019. Adopté à l'unanimité
  4. 2 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil Communal du 17.12.2019. Adopté à l'unanimité
  5. 3 Église Protestante de Comines-Warneton. Modification budgétaire n°1 de l’exercice 2019. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité
  6. 4 Église Protestante de Comines-Warneton. Budget pour l’année 2020. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité
  7. 5 Redevances communales. Redevance relative à la délivrance des sacs-poubelle pour l’enlèvement des immondices. Modification. Décision. Adopté à l'unanimité
  8. 6 A.S.B.L. « LA SOURCE » du Bizet. Demande d’un subside communal annuel de fonctionnement de 10.000,00 €uros. Examen. Décision. Adopté à l'unanimité
  9. 8 Intercommunale Ipalle. Service d'Appui aux Communes. Échange d'informations relatives aux réseaux d'égouttage communaux. Appel à cotisation. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité
  10. 10 Installation au sol de 344 panneaux photovoltaïques sur des parcelles situées sur le complexe sportif de Comines. Convention constitutive d’un droit de superficie au profit de l’Intercommunale I.E.G.. Approbation. Délégation. Décision. Adopté à l'unanimité
  11. 11 Environnement/Urbanisme/Voirie. Inventaire des voiries communales dites « chemins » à l'Atlas. Courriers aux riverains. Communication. Sans vote
  12. 11a Programme Communal de Développement Rural (P.C.D.R.). Maison de village de Ten-Brielen. Règlement d'occupation. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité
  13. 11b A.S.B.L. Centre Culturel. Remplacement de Madame Chantal VANDERVEKEN, représentante du M.C.I. aux assemblées générales. Décision. Adopté à l'unanimité