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Politique CW

Séance du lundi 17 mars 2025

Conseil communal de Comines-Warneton.

Provisoire : procès-verbal non publié par la Ville. Cette page est établie d'après les documents de travail de la séance (ordre du jour, projet de procès-verbal) : ce qui suit peut encore changer, et les votes n'y figurent pas. Le procès-verbal définitif de cette séance a été approuvé, mais il n'a pas été mis à disposition sur le site internet de la Ville (ou ne l'était plus lors de nos consultations). Cette page sera revue dès qu'il le sera. Les PV du site

Horaire
20 h 00
Membres présents
25 sur 25aucun excusé
Points à l'ordre du jour
16
Votes
–connus avec le procès-verbal

Voir la vidéo de la séance

Les documents de la séance

Copies des documents de la séance, tels qu'ils ont été publiés. Seul le procès-verbal approuvé fait foi ; les documents de travail le précèdent et peuvent différer.

Qui siégeait ce soir-là

Présents

Ce qui s'est passé, point par point

  1. 1 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 10.02.2025. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  2. 2 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 20.02.2025. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  3. 3 Conseil Communal. Règlement d’ordre intérieur. Adoption. Abrogation de la décision du Conseil Communal du 25.03.2019 (5ème objet). Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  4. 4 Centre Public d’Action Sociale. Procès-verbal de la réunion de concertation « Commune-C.P.A.S. » du 04.02.2025. Communication. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  5. 5 C.P.A.S. Budgets ordinaire et extraordinaire pour 2025. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  6. 6 Comité de concertation « Commune-C.P.A.S. ». Délégation du Conseil Communal. Désignation des membres. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  7. 7 Infrastructures sportives. Rénovation de l’espace Multisports sur le Quai Verboeckhoven à 7784 Comines-Warneton. Marché public de travaux pour la fourniture et la pose d’un revêtement et d’équipements sportifs sur l’espace Multisports situé au Quai Verboeckhoven à 7784 Comines-Warneton. Projet, devis, cahier spécial des charges. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  8. 8 Biens immobiliers. Occupation temporaire de parcelles de terrain dans le cadre de la construction d’une salle polyvalente Quai Verboeckhoven à Warneton. Promesse de convention d’indemnités locatives. Approbation. Levée d’option. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  9. 9 Régie communale ordinaire Agence de Développement Local (A.D.L.). Rapport d’activités 2024. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  10. 10 A.S.B.L. Contrat de rivière Escaut-Lys. Désignation de deux représentants de la Ville aux Assemblées Générales. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  11. 11 Commission pour la Sauvegarde du Patrimoine Architectural des Cimetières de l’Entité. Désignation des membres. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  12. 12 Commission Communale de l’Accueil Extrascolaire. Désignation de quatre membres effectifs et de quatre membres suppléants. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  13. 13 Plan de Cohésion Sociale (P.C.S.). Rapport financier pour l’année 2024. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  14. 14 Plan de Cohésion Sociale (P.C.S.). Rapport financier-article 20 pour l’année 2024. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  15. 15 Plan de Cohésion Sociale (P.C.S.). Adhésion à l’A.S.B.L. Fédération Wallonne de la Cohésion Sociale (F.W.C.S.). Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  16. 16 A.S.B.L. Régie des Quartiers. Renouvellement de l’agrément de la Régie des Quartiers. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif