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Politique CW

Séance du lundi 20 mai 2019

Conseil communal de Comines-Warneton.

Horaire
20 h 40 – 23 h 25durée : 2 h 45
Membres présents
25 sur 25aucun excusé
Points à l'ordre du jour
19
Votes
18tous à l'unanimité

Les documents de la séance

Copies des documents de la séance, tels qu'ils ont été publiés. Seul le procès-verbal approuvé fait foi ; les documents de travail le précèdent et peuvent différer.

Qui siégeait ce soir-là

Présents

Ce qui s'est passé, point par point

  1. 1 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 20.05.2019. Adopté à l'unanimité
  2. 2 Régie Communale Autonome. Régie Foncière. Rapport d'activités 2018. Communication. Adopté à l'unanimité
  3. 3 Régie Communale Autonome. Régie Foncière. Comptes annuels 2018. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité
  4. 4 Régie Communale Autonome. Régie Foncière. Comptes annuels 2018. Décharge des membres des organes de gestion et de contrôle. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité
  5. 5 Fabrique d'Église Saint-Chrysole de Comines. Compte pour l'année 2018. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité
  6. 6 Fabrique d'Église Saint-Eloi de Comines Ten-Brielen. Compte pour l'année 2018. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité
  7. 7 Fabrique d’Église Saints-Pierre et Paul de Ploegsteert. Compte pour l’année 2018. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité
  8. 8 Fabrique d'Église Saint-Martin de Bas-Warneton. Compte pour l'année 2018. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité
  9. 9 Église Protestante de Comines-Warneton. Compte pour l'année 2018. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité
  10. 10 Cohésion Sociale. Plan de Cohésion Sociale 2020-2025. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité
  11. 11 Budgets communaux ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2019. Arrêté d'approbation du 11.04.2019 de Monsieur le Gouverneur de la Province du Hainaut. Communication. Sans vote
  12. 12 A.S.B.L. M.J.C. Centre Culturel. Contrat-programme 2018-2022 entre, d'une part, la Communauté française de Belgique et, d'autre part, la Ville de Comines-Warneton, la Province du Hainaut et l'A.S.B.L. M.J.C. Centre Culturel, en application du décret du 21 novembre 2013 relatif aux Centres Culturels. Examen. Approbation. Délégation. Décision. Adopté à l'unanimité
  13. 13 A.S.B.L. Agence Locale pour l'Emploi. Désignation de six représentants de la Ville au sein du Conseil d'Administration. Délibération du 25.03.2019 (13ème objet). Modification. Décision. Adopté à l'unanimité
  14. 14 Intercommunale ORES ASSETS S.C.R.L. Assemblée Générale du 29.05.2019. Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Décision. Adopté à l'unanimité
  15. 14a Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 13.06.2019. Approbation des points inscrits à l’ordre du jour. Décision. Adopté à l'unanimité
  16. 15 Programme Communal de Développement Rural. Aménagement du parc du Bizet. Marché public de travaux. Approbation des cahier spécial des charges, devis, plans et métré, plan de Sécurité Santé. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision du 21.01.2019 (7ème objet). Modification. Décision. Adopté à l'unanimité
  17. 16 Cimetières communaux. Appel à projets « Aménagement, mise en conformité et embellissement des cimetières wallons et création d’espaces de condoléances et de cérémonies non confessionnelles ». Modifications. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité
  18. 17 Appel à projets communaux dans le cadre de la supra-communalité en Province de Hainaut. Années 2019-2020. Adhésion. Décision. Adopté à l'unanimité
  19. 17a Réalisation d'un cadastre des mandats. Motion. Examen. Décision. Adopté à l'unanimité