Séance du lundi 30 mars 2026
Conseil communal de Comines-Warneton.
- Horaire
- 20 h 15 – 23 h 10durée : 2 h 55
- Membres présents
- 23 sur 252 excusés
- Points à l'ordre du jour
- 11et 8 hors ordre du jour
- Votes
- 91 partagé
Les documents de la séance
- Procès-verbal PDF · 2,8 Mo
- Ordre du jour PDF · 105 ko · document de travail
- Projet de procès-verbal PDF · 525 ko · document de travail
- Rapport aux conseillers PDF · 246 ko · document de travail
Copies des documents de la séance, tels qu'ils ont été publiés. Seul le procès-verbal approuvé fait foi ; les documents de travail le précèdent et peuvent différer.
Qui siégeait ce soir-là
Présents
- Alice LEEUWERCK bourgmestre, ENSEMBLE-ECOLO-MCI
- Chantal BERTOUILLE échevin, ENSEMBLE-ECOLO-MCI
- David KYRIAKIDIS échevin, ENSEMBLE-ECOLO-MCI
- Philippe MOUTON échevin, ENSEMBLE-ECOLO-MCI
- Jean-Jacques PIETERS échevin, Action
- Virginie BAELEN Action
- Vincent BATAILLE Indépendant
- Florence DEKIMPE ENSEMBLE-ECOLO-MCI
- Augustin DURNEZ ENSEMBLE-ECOLO-MCI
- Charlotte GRUSON Action
- Frédéric HALLEZ Horizon
- Pascal HEYTE Action
- Florence LAMOOT Horizon
- Joël LINDEBOOM ENSEMBLE-ECOLO-MCI
- Myriam LIPPINOIS ENSEMBLE-ECOLO-MCI
- Johanna MOENECLAEY ENSEMBLE-ECOLO-MCI
- Jean-Baptiste RAMON Action
- Didier SOETE ENSEMBLE-ECOLO-MCI
- Louis VANDAMME Action
- Chantal VANDENBROUCKE-VANRUYMBEKE Action
- Teddy VANDEVYVERE ENSEMBLE-ECOLO-MCI
- Xavier VERSCHAEVE ENSEMBLE-ECOLO-MCI
- David WERQUIN Horizon
Excusés
- Marie-Eve DESBUQUOIT échevin, Action
- Sylvie DEMEERSSEMAN Horizon
Ce qui s'est passé, point par point
Touchez le minutage d'un point pour voir, dans la vidéo de la séance, le moment où il est discuté.
- Hors ordre du jourMadame la Présidente invite l'assemblée à prendre connaissance de la grande histoire locale de l'entité et plus précisé… Sans vote 19:49
- 1 Communications de la Bourgmestre. Sans vote 36:15
- 2 Présentation d'un service communal. Sans vote 37:15
-
3
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 02.03.2026.
Adopté à l'unanimité 59:32
-
4
Programme Stratégique Transversal 2024-2030. Arrêt. Décision.
Adopté : 13 pour, 10 abstentions 1:00:30
-
5
Règlement général de police « Bien Vivre à Comines-Warneton ». Modifications. Décision.
Adopté à l'unanimité 2:19:16
-
6
Régie communale ordinaire Agence de Développement Local (A.D.L.). Comptes de la régie. État des recettes et dépenses et rapport sur la gestion de l’exercice comptable 2025. Approbation. Décision.
Adopté à l'unanimité 2:26:05
-
7
Biens immobiliers. Occupation temporaire de parcelles de terrain dans le cadre de la construction d'une salle polyvalente Quai Verboeckhoven à Warneton. Promesse d'indemnités locatives. Levée d'option. Décision.
Adopté à l'unanimité 2:31:40
-
8
Biens immobiliers. Vente d'une habitation sise Chaussée d'Houthem, 134 à 7781 Houthem. Décision de principe. Fixation des modalités de vente. Décision.
Adopté à l'unanimité 2:32:44
-
9
Biens immobiliers. Vente d’une habitation sise Chaussée d’Houthem, 136 à 7781 Houthem. Décision de principe. Fixation des modalités de vente. Décision.
Adopté à l'unanimité 2:35:36
-
10
Biens immobiliers. Vente d’une habitation sise Rue d’Houthem, 217 à 7780 Comines. Décision de principe. Fixation des modalités de vente. Décision.
Adopté à l'unanimité 2:36:07
-
10a
Sports. Renouvellement de la reconnaissance du Centre Sportif Local intégré (C.S.L.i.) A.G.I.S.C.. Adaptation des dates. Avenant à la convention du 22.12.2014. Approbation. Délégation. Décision.
Adopté à l'unanimité 3:03:20
- Question d'actualité1. Monsieur David WERQUIN, Conseiller Communal, indique que l'état de la chaussée à l'intersection du chemin de la Blan… Sans vote 2:36:50
- Question d'actualitéMonsieur David WERQUIN, Conseiller Communal, rappelle qu'une enquête relative à la zone bleue du Bizet avait été réalis… Sans vote 2:54:10
- Question d'actualitéMonsieur David WERQUIN, Conseiller Communal, précise avoir été interpellé par les riverains concernant la construction … Sans vote 2:55:37
- Question d'actualitéMonsieur Augustin DURNEZ, Conseiller Communal, indique avoir constaté, ce dimanche 29 mars, une manifestation organisée… Sans vote 3:05:14
- Question d'actualitéMonsieur Teddy VANDEVYVERE, Conseiller Communal, souhaite connaître l'avancée du dossier concernant l'appel à candidatu… Sans vote 3:17:19
- Question d'actualitéMonsieur Xavier VERSCHAEVE, Conseiller Communal, souhaite remercier et mettre à l'honneur les citoyens ayant participé … Sans vote 3:19:40
- Question d'actualitéMadame Charlotte GRUSON, Conseillère Communale, souhaite qu'un rappel soit effectué prochainement concernant la procédu… Sans vote 3:22:22