Aller au contenu
Politique CW

Séance du lundi 21 mars 2016

Conseil communal de Comines-Warneton.

Horaire
20 h 05 – 20 h 55durée : 0 h 50
Membres présents
22 sur 253 excusés
Points à l'ordre du jour
13et 3 hors ordre du jour
Votes
111 partagé

Les documents de la séance

Copies des documents de la séance, tels qu'ils ont été publiés. Seul le procès-verbal approuvé fait foi ; les documents de travail le précèdent et peuvent différer.

Qui siégeait ce soir-là

Présents

Excusés

Empêché

Ce qui s'est passé, point par point

  1. Hors ordre du jourAvant d'entamer la séance proprement dite, Madame la Présidente donne lecture d'une lettre datée du 24.02.2016 émanant … Sans vote
  2. 1 Approbation du P.V. de la séance du Conseil Communal du 15.02.2016. Adopté à l'unanimité
  3. 2 Règlement complémentaire relatif à la réservation d’un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite Boulevard, 2 à 7783 Comines-Warneton. Abrogation. Décision. Adopté à l'unanimité
  4. 3 Plan d'Investissement Communal 2017-2018. Place de la Rabecque à Ploegsteert. Rénovation de la Place et de l'égouttage. Décision du Conseil Communal du 30.11.2015 (6ème objet). Retrait. Décision. Adopté à l'unanimité
  5. 4 A.S.B.L. Centre Culturel. Désignation de deux représentants supplémentaires de la Ville aux assemblées générales. Décision. Adopté à l'unanimité
  6. 5 Budgets communaux ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2016. Arrêté d'approbation du 18 février 2016 de Monsieur le Gouverneur de la Province du Hainaut. Communication. Sans vote
  7. 6 Régie communale ordinaire Agence de Développement Local (A.D.L.). Rapport d'activités 2015. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité
  8. 7 Régie communale ordinaire Agence de Développement Local (A.D.L.). Comptes de la régie. Etat des recettes et dépenses et rapport sur la gestion de l'exercice comptable 2015. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité
  9. 8 Régie Communale Autonome. Régie Foncière. Plan d'entreprise (projet de budget et note stratégique). Communication. Adopté à l'unanimité
  10. 9 Régie Communale Autonome. Régie Foncière. Collège des Commissaires. Désignation des 3 membres. Décision. Adopté à l'unanimité
  11. 10 Appel à projets Tourisme mémoriel. Octroi d'une subvention équipement touristique à la Ville de Comines-Warneton pour l'aménagement d'une signalétique vers le centre d'interprétation Plugstreet 14-18 experience. Cofinancement du projet. Décision. Adopté à l'unanimité
  12. 11 Personnel communal. Programme de Transition Professionnelle. Introduction d'une demande de renouvellement à transmettre au Service Public de Wallonie pour la sixième demande (entretien des maisons appartenant à la Ville ou au C.P.A.S. et principalement celles louées à des personnes bénéficiant du R.I.S.). Décision. Adopté à l'unanimité
  13. 11a Logement. Ancrage communal. Programme triennal d'actions 2014-2016. Modification de l'opération visant à prendre en gestion un logement aménagé dans les combles d'un immeuble sis rue du Touquet, 24 à 7783 Le Bizet par la S.C.R.L. LYSCO Approbation. Décision. Adopté : 20 pour, 2 abstentions
  14. Hors ordre du jourMonsieur Eric DEVOS, Conseiller Communal, remercie Madame la Présidente pour son intervention rapide auprès des service… Sans vote
  15. Hors ordre du jourMonsieur Eric DEVOS, Conseiller Communal, souhaite attirer l'attention des membres de la présente assemblée sur la bais… Sans vote
  16. 11b S.A. CL Warneton. Charroi lourd. Examen. Décision. Sans vote