Aller au contenu
Politique CW

Séance du lundi 10 février 2025

Conseil communal de Comines-Warneton.

Provisoire : procès-verbal non publié par la Ville. Cette page est établie d'après les documents de travail de la séance (ordre du jour, projet de procès-verbal) : ce qui suit peut encore changer, et les votes n'y figurent pas. Le procès-verbal définitif de cette séance a été approuvé, mais il n'a pas été mis à disposition sur le site internet de la Ville (ou ne l'était plus lors de nos consultations). Cette page sera revue dès qu'il le sera. Les PV du site

Horaire
20 h 00
Membres présents
25 sur 25aucun excusé
Points à l'ordre du jour
16
Votes
–connus avec le procès-verbal

Voir la vidéo de la séance

Les documents de la séance

Copies des documents de la séance, tels qu'ils ont été publiés. Seul le procès-verbal approuvé fait foi ; les documents de travail le précèdent et peuvent différer.

Qui siégeait ce soir-là

Présents

Ce qui s'est passé, point par point

  1. 1 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 16.12.2024. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  2. 2 Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°2 de l’exercice 2024. Arrêté d’approbation de Monsieur le Gouverneur de la Province de Hainaut. Communication. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  3. 3 Finances communales. Délibérations relatives aux règlements-taxes et aux règlements- redevances du Conseil Communal du 04.11.2024. Courrier exécutoire de Monsieur le Gouverneur de la Province du Hainaut. Communication. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  4. 4 Finances communales. A.S.B.L. Comines Contact Culture. Octroi d’un subside communal exceptionnel. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  5. 5 U.R.E.B.A.. Appel à projets exceptionnel 2021 pour l’amélioration de la performance énergétique des bâtiments publics. Rénovation énergétique et fonctionnelle de la salle des sports communale d’Houthem sise rue d’Hollebeke, 18 à 7781 Comines-Warneton. Marché public de travaux pour la rénovation de l’installation électrique. Projet, cahier spécial des charges, métré et plans. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  6. 6 Biens immobiliers. Échange de terrains sis chemin du Prieuré à Bas-Warneton. Projet d’acte. Approbation. Délégation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  7. 7 A.S.B.L. Maison des Jeunes Carpe Diem. Déménagement de l’antenne « PLOBI ». Convention de mise à disposition du premier étage de l’Hôtel de Ville de Ploegsteert. Approbation. Délégation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  8. 8 A.S.B.L. Union des Villes et Communes de Wallonie. Désignation du représentant de la Ville aux assemblées générales. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  9. 9 A.S.B.L. Union des Villes et Communes de Wallonie. Renouvellement du Conseil d’Administration. Dépôt de candidature. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  10. 10 Urbanisme. Renouvellement de la Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (C.C.A.T.M.). Renouvellement. Appel à candidatures. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  11. 11 Urbanisme. Demande de permis d’urbanisme n°8106 au nom de la Ville de Comines- Warneton. Réalisation d’une digue de retenue d’eau, rue du Rossignol à 7782 et 7784 Comines-Warneton. Modification de voiries communales. Décision du 31.05.2021(14ème objet). Retrait. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  12. 12 Urbanisme. Demande de permis d’urbanisme n°8690 au nom de Monsieur et Madame Nicky et Virginie GERMONPRE - DELLE VEDOVE. Construction d'une habitation, Rue de la Châtellenie à 7784 Warneton. Modification de la voirie. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  13. 13 Énergie. Rapport annuel 2024 du service Énergie. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  14. 14 E.P.N.. Convention de collaboration entre les Espaces Publics Numériques (E.P.N.) de la Ville et les Espaces Publics Numériques (E.P.N.) de l’A.S.B.L. BiblioLys. Approbation. Délégation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  15. 15 Plan de Cohésion Sociale. Désignation de membres pour la Commission d’Accompagnement. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  16. 16 Accueil Temps Libre. Proposition de programme de Coordination Locale pour l’Enfance. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif