Séance du lundi 21 juin 2021

Conseil communal de Comines-Warneton.

Horaire

20 h 05 – 21 h 30durée : 1 h 25

Membres présents

24 sur 251 excusé

Points à l'ordre du jour

23et 2 hors ordre du jour

Votes

23tous à l'unanimité

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Ce qui s'est passé, point par point

• pour
• abstention
• contre
• n'a pas voté (excusé ou sorti de séance)

1. 1 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 31.05.2021.
   Adopté à l'unanimité
2. 2 Fabrique d’Église Saint-Eloi de Comines Ten-Brielen. Compte pour l’année 2020. Approbation. Décision.
   Adopté à l'unanimité
3. 3 Fabrique d’Église Saint-Chrysole de Comines. Compte pour l’année 2020. Approbation. Décision.
   Adopté à l'unanimité
4. 4 Fabrique d'Église Saint-Martin de Bas-Warneton. Compte pour l'année 2020. Approbation. Décision.
   Adopté à l'unanimité
5. 5 Fabrique d’Église Saints-Pierre et Paul de Ploegsteert. Compte pour l’année 2020. Approbation. Décision.
   Adopté à l'unanimité
6. 6 Église Protestante de Comines-Warneton. Compte pour l'année 2020. Approbation. Décision.
   Adopté à l'unanimité
7. 7 Régie Communale Autonome. Régie Foncière. Rapport d'activités 2020. Communication.
   Adopté à l'unanimité
8. 8 Régie Communale Autonome. Régie Foncière. Comptes annuels 2020. Approbation. Décision.
   Adopté à l'unanimité
9. 9 Régie Communale Autonome. Régie Foncière. Comptes annuels 2020. Décharge des membres des organes de gestion et de contrôle. Approbation. Décision.
   Adopté à l'unanimité
10. 10 C.P.A.S.. Comptes budgétaire, de résultat et synthèse analytique 2020. Bilan au 31.12.2020. Approbation. Décision.
    Adopté à l'unanimité
11. 11 Procédure de renouvellement de la désignation des gestionnaires de réseaux de distribution (G.R.D.) d’électricité et de gaz. Avis de Monsieur Philippe HENRY, Ministre Wallon en charge de l’Énergie, publié au Moniteur Belge du 16.02.2021. Lancement d’un appel public à candidatures. Approbation. Décision.
    Adopté à l'unanimité
12. 12 Plan d’Investissement Communal (P.I.C.) 2019-2021. Dossier 12 (travaux conjoints égouttage-voirie Rue du Cimetière à 7783 Le Bizet). Marché public de travaux. Projet, cahier spécial des charges, métrés, plans et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Décision.
    Adopté à l'unanimité
13. 13 Plan d'Investissement Communal (P.I.C.) 2019-2021. Dossier 13 (réfection de la rue du Corbeau à 7781 Comines-Warneton). Marché public de travaux. Projet, cahier spécial des charges, métrés, plans et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Décision.
    Adopté à l'unanimité
14. 14 Plan d’Investissement Communal (P.I.C.) 2019-2021. Dossier 14 : démolition et construction d'une salle polyvalente sur le site de l'ancien arsenal à 7784 Warneton. Marché public de travaux. Projet, cahier spécial des charges, métrés, plans et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Décision.
    Adopté à l'unanimité
15. 15 Finances communales. Réalisation d’un circuit pédagogique relatif à la biodiversité dans le cadre du projet Interreg V « VALYS ». Mandat 164. Application de l’article 60 du Règlement Général de la Comptabilité Communale (R.G.C.C.). Ratification de la décision du Collège Échevinal du 31.05.2021 (11ème objet). Décision.
    Adopté à l'unanimité
16. 16 Acquisition d'un bus. Marché public de fournitures. Projet, cahier spécial des charges et devis estimatif. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision.
    Adopté à l'unanimité
17. 17 Donation d’une œuvre d’art. Acceptation. Accord de principe. Décision.
    Adopté à l'unanimité
18. 18 A.S.B.L. Comines Contact Culture. Remplacement de deux représentants de la Ville aux assemblées générales et au Conseil d’Administration. Décision.
    Adopté à l'unanimité
19. 18a Commission pour la Sauvegarde du Patrimoine Architectural des Cimetières de l’entité. Remplacement d’un membre effectif démissionnaire. Décision.
    Adopté à l'unanimité
20. 19 Personnel communal. Mise à disposition d'un étudiant sous contrat durant le mois de juillet. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l'A.S.B.L. Animation et Gestion des Infrastructures Sportives Communales (A.G.I.S.C.). Ajout. Approbation. Délégation. Décision.
    Adopté à l'unanimité
21. 19a Mesure de soutien régional aux clubs sportifs. Engagement de ne pas augmenter les tarifs de redevances pour les infrastructures sportives communales pour la saison 2021-2022. Liste des bénéficiaires. Arrêt. Motion appelant le Gouvernement et le Parlement Wallons à reconnaître un régime adapté, c’est-à-dire particulier non discriminatoire aux clubs sportifs de Comines-Warneton. Adoption. Décision.
    Adopté à l'unanimité
22. 20 Personnel communal. Mise à disposition de deux étudiants sous contrat durant les mois de juillet et août. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l'A.S.B.L. Office du Tourisme. Approbation. Délégation. Décision.
    Adopté à l'unanimité
23. 20a Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Jeunes à Votre Service. Modification. Approbation. Délégation. Décision.
    Adopté à l'unanimité
24. Question d'actualitéQuestions d'actualité. Madame Sylvie VANCRAYENEST, Conseillère Communale, souhaite savoir ce qu'il en est de la plaine … Sans vote
25. Question d'actualitéComité d'accompagnement (COMAC) de l'usine de Deûlémont Sans vote