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Politique CW

Séance du lundi 9 septembre 2024

Conseil communal de Comines-Warneton.

Provisoire : procès-verbal non publié par la Ville. Cette page est établie d'après les documents de travail de la séance (ordre du jour, projet de procès-verbal) : ce qui suit peut encore changer, et les votes n'y figurent pas. Le procès-verbal définitif de cette séance a été approuvé, mais il n'a pas été mis à disposition sur le site internet de la Ville (ou ne l'était plus lors de nos consultations). Cette page sera revue dès qu'il le sera. Les PV du site

Horaire
20 h 00
Membres présents
25 sur 25aucun excusé
Points à l'ordre du jour
18
Votes
–connus avec le procès-verbal

Voir la vidéo de la séance

Les documents de la séance

Copies des documents de la séance, tels qu'ils ont été publiés. Seul le procès-verbal approuvé fait foi ; les documents de travail le précèdent et peuvent différer.

Qui siégeait ce soir-là

Présents

Ce qui s'est passé, point par point

  1. 1 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 24.06.2024. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  2. 2 Fabrique d’Église Saint-Éloi de Comines Ten-Brielen. Modification budgétaire n°1 pour l’année 2024. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  3. 3 Fabrique d’Église Saint-Éloi de Comines Ten-Brielen. Budget pour l’année 2025. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  4. 4 Fabrique d’Église Saints-Pierre-et-Paul de Warneton. Budget pour l’année 2025. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  5. 5 Finances communales. Comptes annuels de l’exercice 2023. Arrêté d’approbation de Monsieur le Gouverneur de la Province de Hainaut du 18.06.2024. Communication. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  6. 6 Finances communales. Compte de fin de gestion au 27.06.2024 de Madame Marilyn MAHIEU, Directrice Financière f.f.. Arrêt. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  7. 7 Agence de Développement Local. Régie communale ordinaire A.D.L.. Proposition d’un budget prévisionnel pour l’exercice 2025. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  8. 8 Rénovation de la Maison des Jeunes et de la Culture. Marché public de travaux. Projet, cahier spécial des charges, métrés, plans et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Décision Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  9. 9 Convention relative à la mise à disposition à la Ville de Comines-Warneton d’un terrain appartenant à l’Intercommunale IPALLE, dans le cadre du projet d’aménagement du « Parc du Godshuis ». Approbation. Délégation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  10. 10 Biens communaux. Occupation par l’A.S.B.L. Bibliolys de l’habitation sise rue Beauchamp, 6 à Comines. Convention. Approbation. Délégation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  11. 11 Biens immobiliers. Occupation des locaux de l’ancienne gare de Comines. Avenants n os1 et 2. Approbation. Délégation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  12. 12 Biens immobiliers. Occupation par la Ville d’une parcelle de terrain sise chemin du Bon Coin à Warneton et de la moitié du pont sis chemin du Pont Bayard, appartenant à la S.N.C.B.. Contrat de concession n°306707. Approbation. Délégation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  13. 13 Groupe GOLDEN VEGAS. Demande de convention en vue de l’exploitation d’un établissement de jeux de hasard de classe II sous licence de classe B rue d’Armentières, 337 à 7783 Comines-Warneton. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  14. 14 S.C.R.L. LA VAM. Installation d’un établissement de jeux de hasard de classe II dans l’immeuble sis rue d’Armentières, 409 à 7783 Comines-Warneton. Transfert de la licence B3726. Convention. Approbation. Délégation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  15. 15 Urbanisme. Demande de permis d’urbanisme n°8675 au nom de la S.R.L. TEXO, représentée par Monsieur Stefaan DEBACK. Construction de 14 habitations unifamiliales 2 et 3 façades, avec aménagement de voies lentes, d'un élargissement de voirie et d'une zone de retournement avec stationnement public (phase 3), Rue de la Marlière à 7781 Houthem. Modification de la voirie. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  16. 16 Urbanisme. Demande de permis d’urbanisme n°8676 au nom de TEXO srl, représentée par Monsieur Stefaan DEBACK. Construction de 14 habitations unifamiliales 2 et 3 façades, avec aménagement de voies lentes, d'un élargissement de voirie et d'une zone de retournement avec stationnement public (Phase 4), Rue de la Marlière à 7781 Houthem. Modification de la voirie. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  17. 17 A.S.B.L. Union des Villes et Communes de Wallonie. Conseil d’Administration Désignation de Madame Alice LEEUWERCK, Bourgmestre, en remplacement de Madame Jacqueline GALANT, Ministre. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  18. 18 Règlement sur les archives communales. Modifications. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif