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Politique CW

Séance du lundi 31 mars 2014

Conseil communal de Comines-Warneton.

Horaire
20 h 15 – 22 h 30durée : 2 h 15
Membres présents
22 sur 253 excusés
Points à l'ordre du jour
19et 6 hors ordre du jour
Votes
17tous à l'unanimité

Les documents de la séance

Copies des documents de la séance, tels qu'ils ont été publiés. Seul le procès-verbal approuvé fait foi ; les documents de travail le précèdent et peuvent différer.

Qui siégeait ce soir-là

Présents

Excusés

Ce qui s'est passé, point par point

  1. 1 Approbation du P.V. de la séance du Conseil Communal du 24.02.2014. Adopté à l'unanimité
  2. 2 Fabrique d’Eglise Saints-Pierre et Paul de Warneton. Compte pour l’année 2013. Avis. Décision. Adopté à l'unanimité
  3. 3 Règlement complémentaire de police relatif à la réservation d’un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite, à 7784 Comines-Warneton dans la rue de la Châtellenie, n°9. Arrêt. Adopté à l'unanimité
  4. 4 Mise en souterrain des réseaux de basse tension et d’éclairage public dans une partie des rues Duribreu, du Touquet et d’Houplines, dans le hameau du Bizet. Devis. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité
  5. 5 Mise en souterrain des réseaux de basse tension et d’éclairage public, d’éclairage de fin d’année et de sonorisation des rues d’Armentières, du Touquet et Duribreu, dans le hameau du Bizet. Devis. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité
  6. 6 Biens immobiliers. Reprise d’un tronçon de la ligne 69A. Convention. Approbation. Délégation. Décision. Adopté à l'unanimité
  7. 7 Logement. Immeuble sis rue Beauchamp, n°6 à 7780 Comines-Warneton donné en location à usage de logement. Contrat de bail-type. Approbation. Délégation. Décision. Adopté à l'unanimité
  8. 8 Voirie. Demande de modification de tracé de deux voiries vicinales (Chemin n°45 et sentier n°101) à Warneton. Demandeur : Monsieur D. V.. Approbation définitive. Décision. Adopté à l'unanimité
  9. 9 Urbanisme. Elaboration des nouveaux Plans Communaux d’Aménagement. P.C.A.R. n°4 «Espace Sentier de Gand» et P.C.A. n°5 «Rue des Briqueteux». Adoption provisoire des Plans Communaux d’Aménagement et approbation du Rapport sur les Incidences Environnementales. Décision. Adopté à l'unanimité
  10. 10 Programme Communal de Développement Rural. Aménagement des parcelles D 426d, 432k, 428a, 429d et 432k situées Sentier de la Planche au Bizet. Marché public de services en vue de la désignation d’un auteur de projet. Cahier spécial des charges, devis et métrés. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision. Adopté à l'unanimité
  11. 10a Installations sportives. Extension de la salle des sports de Warneton. Marché public de travaux. Lot 1 : gros oeuvre fermé et parachèvements. Projet, cahier spécial des charges, devis, métrés et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision. Adopté à l'unanimité
  12. 10b Installations sportives. Extension de la salle des sports de Warneton. Marché public de travaux. Lot 2 : HVAC et techniques spéciales. Projet, cahier spécial des charges, devis, métrés et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision. Adopté à l'unanimité
  13. 10c Installations sportives. Extension de la salle des sports de Warneton. Marché public de travaux. Lot 3 : électricité. Projet, cahier spécial des charges, devis, métrés et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision. Adopté à l'unanimité
  14. 10d Installations sportives. Extension de la salle des sports de Warneton. Marché public de travaux. Lot 4 : revêtement sols sportif. Projet, cahier spécial des charges, devis, métrés et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision. Adopté à l'unanimité
  15. 10e Installations sportives. Extension de la salle des sports de Warneton. Marché public de fournitures. Lot unique : équipements sportifs et bancs fixes vestiaires. Projet, cahier spécial des charges, devis, métrés et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision. Adopté à l'unanimité
  16. 10f Service communal d'incendie. Déclaration de la vacance d'un emploi, au grade de sous-lieutenant professionnel. Appel à candidats. Décision. Adopté à l'unanimité
  17. 10g Dossier S.P.R.L. N. BRAEM. Examen. Décision. Adopté à l'unanimité
  18. 10h Impacts sonores et environnementaux en rapport avec l'entreprise CL Warneton. Examen. Décision. Sans vote
  19. Question d'actualitéMessieurs Philippe MOUTON, David KYRIAKIDIS et Didier SOETE, Conseillers Communaux, souhaitent que des informations soi… Sans vote
  20. 10i Dossier SNCB-NMBS. Gare de Comines. Examen. Décision. Sans vote
  21. Hors ordre du jourMonsieur David KYRIAKIDIS, Conseiller Communal, attire l'attention des membres de la présente assemblée sur des défauts… Sans vote
  22. Hors ordre du jourMadame Alice LEEUWERCK, Conseillère Communale, attire l'attention des membres de la présente assemblée sur le mauvais é… Sans vote
  23. Hors ordre du jourMonsieur Philippe MOUTON, Conseiller Communal, souhaite savoir si une subvention a été accordée à la Ville pour le projet de la Trêve de Noël. Sans vote
  24. Hors ordre du jourMonsieur Eric DEVOS, Conseiller Communal, souhaite attirer l'attention des membres de la présente assemblée sur l'améli… Sans vote
  25. Hors ordre du jourMonsieur Frank EFESOTTI, Conseiller Communal, souhaite que les agents du service technique communal soient remerciés po… Sans vote