Séance du jeudi 20 février 2025
Conseil communal de Comines-Warneton.
Provisoire : procès-verbal non publié par la Ville. Cette page est établie d'après les documents de travail de la séance (ordre du jour, projet de procès-verbal) : ce qui suit peut encore changer, et les votes n'y figurent pas. Le procès-verbal définitif de cette séance a été approuvé, mais il n'a pas été mis à disposition sur le site internet de la Ville (ou ne l'était plus lors de nos consultations). Cette page sera revue dès qu'il le sera. Les PV du site
- Horaire
- 19 h 00
- Membres présents
- 25 sur 25aucun excusé
- Points à l'ordre du jour
- 41
- Votes
- –connus avec le procès-verbal
Les documents de la séance
- Ordre du jour PDF · 111 ko · document de travail
- Projet de procès-verbal PDF · 584 ko · document de travail
- Rapport aux conseillers PDF · 177 ko · document de travail
Copies des documents de la séance, tels qu'ils ont été publiés. Seul le procès-verbal approuvé fait foi ; les documents de travail le précèdent et peuvent différer.
Qui siégeait ce soir-là
Présents
- Alice LEEUWERCK bourgmestre, ENSEMBLE-ECOLO-MCI
- Chantal BERTOUILLE échevin, ENSEMBLE-ECOLO-MCI
- Marie-Eve DESBUQUOIT échevin, Action
- David KYRIAKIDIS échevin, ENSEMBLE-ECOLO-MCI
- Philippe MOUTON échevin, ENSEMBLE-ECOLO-MCI
- Jean-Jacques PIETERS échevin, Action
- Virginie BAELEN Action
- Vincent BATAILLE Indépendant
- Florence DEKIMPE ENSEMBLE-ECOLO-MCI
- Sylvie DEMEERSSEMAN Horizon
- Eric DEVOS ENSEMBLE-ECOLO-MCI
- Augustin DURNEZ ENSEMBLE-ECOLO-MCI
- Charlotte GRUSON Action
- Frédéric HALLEZ Horizon
- Pascal HEYTE Action
- Florence LAMOOT Horizon
- Joël LINDEBOOM ENSEMBLE-ECOLO-MCI
- Myriam LIPPINOIS ENSEMBLE-ECOLO-MCI
- Johanna MOENECLAEY ENSEMBLE-ECOLO-MCI
- Jean-Baptiste RAMON Action
- Didier SOETE ENSEMBLE-ECOLO-MCI
- Louis VANDAMME Action
- Chantal VANDENBROUCKE-VANRUYMBEKE Action
- Xavier VERSCHAEVE ENSEMBLE-ECOLO-MCI
- David WERQUIN Horizon
Ce qui s'est passé, point par point
- 1 Règlement complémentaire de police relatif à la réservation d’un emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite à 7780 Comines-Warneton, Route de Flandre, 9. Abrogation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 2 Rapport d’activités 2024 de la Commission locale pour l’Énergie établie au sein du Centre Public d’Action Sociale. Communication. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 3 A.S.B.L. BiblioLys. Demande d’octroi d’un subside communal exceptionnel d’un montant de 34.000 € destiné à combler la perte financière de l’exercice 2023. Examen. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 4 Déclarations individuelles d’apparentement vers une liste possédant un numéro d’ordre commun en vertu de l’article 22 bis de la Loi Électorale Communale. Communication. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 5 Commission Communale des Finances. Renouvellement. Désignation de six membres effectifs et de six membres suppléants. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 6 Commission Communale de Sécurité. Renouvellement. Désignation de six membres effectifs et de six membres suppléants. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 7 Commission Communale des Travaux. Renouvellement. Désignation de six membres effectifs et de six membres suppléants. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 8 Commission Locale de Développement Rural. Désignation de trois membres effectifs et de trois membres suppléants. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 9 A.S.B.L. A.G.I.S.C. Désignation de cinq représentants de la Ville au Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 10 A.S.B.L. Agence Locale pour l’Emploi de Comines-Warneton. Désignation des six candidats représentant la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 11 A.S.B.L. Arts Visuels et Créatifs (A.V.E.C.). Désignation de cinq représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 12 A.S.B.L. Bibliolys. Désignation de sept représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 13 A.S.B.L. Carpe Diem. Désignation de trois représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 14 A.S.B.L. Conseil de l’Enseignement des Communes et des Provinces (C.E.C.P.). Désignation d’un représentant effectif et d’un représentant suppléant aux Assemblées Générales. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 15 A.S.B.L. Centre Culturel. Désignation des représentants de la Ville aux Assemblées Générales et au Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 16 A.S.B.L. Centre Régional d’Action Interculturelle du Centre. Désignation d’un représentant effectif et d’un représentant suppléant aux assemblées générales. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 17 A.S.B.L. Comines Contact Culture. Désignation de sept représentants de la Ville au sein de l’Assemblée Générale et du Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 18 A.S.B.L. Comité de Gestion et des Fêtes du Moulin de Ten Brielen. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 19 A.S.B.L. Conseil Cynégétique de l’Entité de Comines-Warneton. Désignation du représentant de la Ville aux Assemblées Générales et au Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 20 A.S.B.L. CREAVES Mouscron Escaut-Lys. Désignation de deux représentants de la Ville. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 21 A.S.B.L. Jeunes à votre service. Désignation de cinq représentants au sein du Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 22 A.S.B.L. No Télé. Désignation de deux représentants de la Ville aux assemblées générales. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 23 A.S.B.L. Office du Tourisme. Désignation de six représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 24 A.S.B.L. Panathlon Wallonie-Bruxelles. Désignation du représentant de la Ville aux assemblées générales. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 25 A.S.B.L. Perspectiv’. Désignation de cinq représentants au sein du Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 26 A.S.B.L. Régie des Quartiers. Désignation du représentant de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 27 A.S.B.L. S.I.D.E.C.. Désignation de cinq représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 28 Intercommunale I.E.G.. Désignation de cinq représentants aux assemblées générales. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 29 Intercommunale IFIGA. Désignation de cinq représentants aux assemblées générales. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 30 Intercommunale IGRETEC. Désignation de cinq représentants aux assemblées générales. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 31 Intercommunale IMIO. Désignation de cinq représentants aux assemblées générales. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 32 Intercommunale IPALLE. Désignation de cinq représentants aux Assemblées Générales. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 33 Intercommunale S.C.R.L. ORES Assets. Désignation de cinq représentants de la Ville aux assemblées générales. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 34 S.W.D.E.. Désignation d’un représentant de la Ville aux assemblées générales. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 35 S.W.D.E.. Conseil d’exploitation. Désignation d’un représentant de la Ville. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 36 Opérateur de Transport en Wallonie. Désignation d’un représentant aux assemblées générales. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 37 Fondation Val de Lys. Désignation de trois administrateurs. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 38 Régie Communale Autonome. Régie Foncière. Désignation de cinq représentants au Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 39 S.A. Crédit à l’Épargne Immobilière. Désignation d’un représentant de la Ville aux assemblées générales. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 40 S.A. Ethias. Désignation d’un représentant de la Ville aux assemblées générales. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
- 41 S.A. Holding Communal (en liquidation). Désignation de trois Administrateurs. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif