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Politique CW

Séance du lundi 21 septembre 2026

Conseil communal de Comines-Warneton.

Provisoire : en attente du procès-verbal. Cette page est établie d'après les documents de travail de la séance (ordre du jour, projet de procès-verbal) : ce qui suit peut encore changer, et les votes n'y figurent pas. Le procès-verbal est approuvé lors de la séance suivante du conseil communal ; cette page sera revue dès qu'il sera disponible. Les PV du site

Horaire
20 h 00 – 0 h 00durée : 4 h 00
Membres présents
25 sur 25aucun excusé
Points à l'ordre du jour
19
Votes
–connus avec le procès-verbal

Voir la vidéo de la séance

Les documents de la séance

Copies des documents de la séance, tels qu'ils ont été publiés. Seul le procès-verbal approuvé fait foi ; les documents de travail le précèdent et peuvent différer.

Qui siégeait ce soir-là

Présents

Ce qui s'est passé, point par point

  1. 1 Communications de la Bourgmestre. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  2. 2 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 08.06.2026. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  3. 3 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 22.06.2026. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  4. 4 Route régionale N531. Route de Flandre et Boulevard Industriel. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière. Limitation de la vitesse. Projet d’arrêté ministériel. Avis. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  5. 5 Fabrique d’Église Saint-Éloi de Comines Ten-Brielen. Budget pour l’année 2027. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  6. 6 Fabrique d’Église Saints-Pierre-et-Paul de Warneton. Budget pour l’année 2027. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  7. 7 Fabrique d’Église Saints-Pierre-et-Paul de Ploegsteert. Budget pour l’année 2027. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  8. 8 Fabrique d’Église Saint-André du Bizet. Budget pour l’année 2027. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  9. 9 Finances communales. Comptes annuels de l’exercice 2025. Arrêté d’approbation de Monsieur le Gouverneur de la Province de Hainaut du 15.06.2026. Communication. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  10. 10 Finances communales. Redevances communales. Redevances relatives à la délivrance de documents administratifs. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  11. 11 A.S.B.L. « M.J.C. - Centre Culturel ». Bilans administratif, culturel et financier de l’année 2025. Budget pour 2026. Examen. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  12. 12 Agence de Développement Local. Régie communale ordinaire. Courrier de Monsieur le Gouverneur de la Province de Hainaut. Comptes de l’exercice 2025. Communication. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  13. 13 Commission Locale de Développement Rural. Décision du Conseil Communal du 20.04.2026 (11ème objet). Désignation de Monsieur Joël LINDEBOOM, Conseiller Communal, en qualité de membre effectif de la Commission Locale de Développement Rural. Confirmation. Désignation d’un membre suppléant de la Commission Locale de Développement Rural en remplacement de Monsieur Joël LINDEBOOM, Conseiller Communal, désigné membre effectif de ladite Commission. Décision Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  14. 14 Commission Communale des Travaux. Décision du Conseil Communal du 20.04.2026 (13ème objet). Désignation de Madame Johanna MOENECLAEY, Conseillère Communale, en qualité de membre effectif de la Commission Communale des Travaux. Confirmation. Article 2. Retrait. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  15. 15 A.S.B.L. BiblioLys. Membre du Conseil d’Administration. Démission de Madame Solène WYDAU. Communication. Remplacement. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  16. 16 A.S.B.L. Comines Contact Culture. Remplacement de Madame Chantal VANDERVEKEN, représentante de la Ville aux assemblées générales et au Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  17. 17 Intercommunale I.E.G.. Assemblée générale extraordinaire du 09.10.2026. Approbation du point inscrit à l’ordre du jour. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  18. 18 Archives communales. Règlement. 2nde modification. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  19. 19 Environnement. Projet Interreg VI « A.R.C. » (Acteurs pour la Résilience Climatique), financé dans le cadre du programme INTERREG VI France-Wallonie- Vlaanderen. Réalisation de plantation en vue de boiser 2,5 hectares du Parc des Prés de Lys à 7780 Comines. Marché public de travaux. Cahier spécial des charges et devis. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Décision du Collège Échevinal du 20.07.2026 (16ème objet). Ratification. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif