Séance du lundi 19 février 2024
Conseil communal de Comines-Warneton.
- Horaire
- 20 h 10 – 22 h 35durée : 2 h 25
- Membres présents
- 23 sur 241 excusé
- Points à l'ordre du jour
- 13et 1 hors ordre du jour
- Votes
- 101 partagé
Les documents de la séance
- Procès-verbal PDF · 3,9 Mo
- Ordre du jour PDF · 90 ko · document de travail
- Projet de procès-verbal PDF · 435 ko · document de travail
- Rapport aux conseillers PDF · 139 ko · document de travail
Copies des documents de la séance, tels qu'ils ont été publiés. Seul le procès-verbal approuvé fait foi ; les documents de travail le précèdent et peuvent différer.
Qui siégeait ce soir-là
Présents
- Alice LEEUWERCK bourgmestre, ENSEMBLE
- Marie-Eve DESBUQUOIT échevin, ACTION
- Philippe MOUTON échevin, ECOLO
- Jean-Jacques PIETERS échevin, ACTION
- Didier SOETE échevin, ENSEMBLE
- Clémentine VANDENBROUCKE échevin, ACTION
- Vincent BATAILLE ACTION
- Chantal BERTOUILLE ENSEMBLE
- Florence DEKIMPE MCI
- Peggy DELBECQUE ECOLO
- Eric DEVOS ENSEMBLE
- Frank EFESOTTI ECOLO
- André GOBEYN ENSEMBLE
- Charlotte GRUSON ACTION
- Marion HOF ACTION
- Jean-Baptiste LINDEBOOM ACTION
- Myriam LIPPINOIS ENSEMBLE
- Johanna MOENECLAEY ENSEMBLE
- Gael OOGHE ACTION
- Jean-Baptiste RAMON ACTION
- José RYCKEBOSCH ACTION
- Didier VANDESKELDE ACTION
- David WERQUIN PS
Excusés
- Sylvie VANCRAEYNEST ECOLO
Ce qui s'est passé, point par point
- Hors ordre du jourMadame la Présidente invite l'assemblée à prendre connaissance de la grande histoire locale de l'entité et plus précisé… Sans vote
- 1 Conseil Communal des Enfants. Présentation des activités et des projets pour l'année 2024. Communication. Sans vote
- 2 Service des Gardiens de la Paix. Présentation du service et des missions. Communication. Sans vote
-
3
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 22.01.2024.
Adopté : 22 pour, 1 abstention
-
4
Centre Public d'Action Sociale. Procès-verbal de la réunion de concertation « Commune-C.P.A.S. » 17.11.2023. Communication.
Adopté à l'unanimité
-
5
Centre Public d'Action Sociale. Procès-verbal de la réunion de concertation « Commune-C.P.A.S. » du 11.01.2024. Communication.
Adopté à l'unanimité
-
6
C.P.A.S.. Budgets ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2024. Approbation. Décision.
Adopté à l'unanimité
- 7 Finances communales. Encaisse du Directeur Financier. Situation de caisse au 31.12.2023. Communication. Sans vote
-
8
Agence de Développement Local. Régie communale ordinaire. Arrêté de Monsieur le Gouverneur de la Province de Hainaut. Approbation du budget prévisionnel pour l'exercice 2024. Communication.
Adopté à l'unanimité
-
9
Biens immobiliers. Cession à titre gratuit par l'Intercommunale IPALLE d'une parcelle de terrain sise rue de l'Europe, à usage d'accès à la station d'épuration. Projet d'acte. Approbation. Délégation.
Adopté à l'unanimité
-
10
Biens immobiliers. Cession à titre gratuit par l'Intercommunale IDETA d'une parcelle de terrain sise Avenue de la S.I.D.E.H.O. à Comines. Régularisation foncière. Projet d'acte. Approbation. Délégation. Décision.
Adopté à l'unanimité
-
11
Urbanisme. Demande de permis d'urbanisme n°8621 au nom de Ville de Comines-Warneton, représentée par Madame Alice LEEUWERCK, Bourgmestre. Aménagement d'un parc public dans une zone humide et création de chemins circulatoires en dolomie, d'un espace pique-nique et mise en place d'un pré fleuri, rue des Jeunes Mariés à 7783 Le Bizet. Modification de la voirie. Décision.
Adopté à l'unanimité
-
11a
Charroi communal. Vente, via la plateforme Auctelia, d’un tracteur CASE Puma 310. Approbation. Affectation du produit de la vente. Décision.
Adopté à l'unanimité
-
11b
Élections législatives, régionales et européennes du 09 juin 2024 – Marché-cadre S.P.F. Intérieur relatif à des fournitures et services. Déclaration d'intention et d'adhésion à la centrale d'achat. Décision du Collège Échevinal du 19.02.2024 (74ème objet). Ratification. Décision.
Adopté à l'unanimité