Séance du jeudi 23 novembre 2023
Conseil communal de Comines-Warneton.
- Horaire
- 20 h 00 – 20 h 30durée : 0 h 30
- Membres présents
- 24 sur 251 excusé
- Points à l'ordre du jour
- 5
- Votes
- 51 partagé
Les documents de la séance
- Procès-verbal PDF · 646 ko
- Ordre du jour PDF · 82 ko · document de travail
- Rapport aux conseillers PDF · 147 ko · document de travail
Copies des documents de la séance, tels qu'ils ont été publiés. Seul le procès-verbal approuvé fait foi ; les documents de travail le précèdent et peuvent différer.
Qui siégeait ce soir-là
Présents
- Alice LEEUWERCK bourgmestre, ENSEMBLE
- Marie-Eve DESBUQUOIT échevin, ACTION
- Philippe MOUTON échevin, ECOLO
- Jean-Jacques PIETERS échevin, ACTION
- Didier SOETE échevin, ENSEMBLE
- Clémentine VANDENBROUCKE échevin, ACTION
- Vincent BATAILLE ACTION
- Chantal BERTOUILLE ENSEMBLE
- Florence DEKIMPE MCI
- Peggy DELBECQUE ECOLO
- Eric DEVOS ENSEMBLE
- Frank EFESOTTI ECOLO
- André GOBEYN ENSEMBLE
- Charlotte GRUSON ACTION
- Marion HOF ACTION
- David KYRIAKIDIS MCI
- Jean-Baptiste LINDEBOOM ACTION
- Myriam LIPPINOIS ENSEMBLE
- Johanna MOENECLAEY ENSEMBLE
- Gael OOGHE ACTION
- Jean-Baptiste RAMON ACTION
- José RYCKEBOSCH ACTION
- Sylvie VANCRAEYNEST ECOLO
- David WERQUIN PS
Excusés
- Didier VANDESKELDE ACTION
Ce qui s'est passé, point par point
-
1
C.P.A.S. Modifications budgétaires ordinaire n°2 et extraordinaire n°2 de l'exercice 2023. Approbation. Décision.
Adopté à l'unanimité
-
2
C.P.A.S.. Budgets ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2024. Examen. Décision.
Adopté : 14 pour, 10 abstentions
-
3
Intercommunale IGRETEC. Assemblée générale ordinaire du 13.12.2023. Approbation des points inscrits à l’ordre du jour. Décision.
Adopté à l'unanimité
-
4
Intercommunale IFIGA. Assemblée générale des actionnaires du 21.12.2023. Approbation des points inscrits à l’ordre du jour. Décision.
Adopté à l'unanimité
-
5
Programme Communal de Développement Rural. Marché public de travaux. Aménagement du parc du Bizet. Projet, cahier spécial des charges, devis, métrés, plans, plan de sécurité-santé et avis de marché, sollicitation des subsides en matière d'espace verts publics. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Approbation. Décision du Conseil Communal du 18.09.2023 (23ème objet). Modifications. Décision.
Adopté à l'unanimité