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Politique CW

Séance du lundi 16 octobre 2023

Conseil communal de Comines-Warneton.

Provisoire : procès-verbal non publié par la Ville. Cette page est établie d'après les documents de travail de la séance (ordre du jour, projet de procès-verbal) : ce qui suit peut encore changer, et les votes n'y figurent pas. Le procès-verbal définitif de cette séance a été approuvé, mais il n'a pas été mis à disposition sur le site internet de la Ville (ou ne l'était plus lors de nos consultations). Cette page sera revue dès qu'il le sera. Les PV du site

Horaire
20 h 00
Membres présents
25 sur 25aucun excusé
Points à l'ordre du jour
24
Votes
–connus avec le procès-verbal

Voir la vidéo de la séance

Les documents de la séance

Copies des documents de la séance, tels qu'ils ont été publiés. Seul le procès-verbal approuvé fait foi ; les documents de travail le précèdent et peuvent différer.

Qui siégeait ce soir-là

Présents

Ce qui s'est passé, point par point

  1. 1 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 18.09.2023. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  2. 2 Demande d’octroi du titre honorifique des fonctions d’Échevin. Monsieur Jean CASTRIQUE. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  3. 3 Fabrique d’Église Notre-Dame de l’Assomption d’Houthem. Budget pour l’année 2024. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  4. 4 Fabrique d’Église Saint-Martin de Bas-Warneton. Budget pour l’année 2024. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  5. 5 Cimetières communaux. Règlement sur les cimetières. Amendement. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  6. 6 Règlement général de police « Bien Vivre à Comines-Warneton ». Modifications. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  7. 7 Rénovation de la Maison des Jeunes et de la Culture. Marché public de services en vue de la désignation d’un Bureau de Contrôle chargé de la mission de contrôle technique des travaux de rénovation de la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) à Comines- Warneton. Projet, cahier spécial des charges, devis. Décision du 19.09.2022 (16 ème objet). Modification. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  8. 8 Rénovation de l’égouttage de la Place de la Rabecque à 7782 COMINES-WARNETON. Appel de fonds 2024. Financement des travaux par la Société Publique pour la Gestion de l’Eau S.P.G.E. Décompte final. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  9. 9 Voirie communale. Prélèvement d'échantillons et essais en laboratoires pour revêtements hydrocarbonés, en béton de ciment et les matériaux s’y rapportant ainsi qu’essais routiers en général effectués sur le territoire de la Direction des Routes de Mons et des Communes adhérentes au marché. Marché public du Service Public de Wallonie (S.P.W.) Mobilité Infrastructures – Direction des Techniques Routières. Accord-cadre. Adhésion à la centrale d’achat du S.P.W.. Convention. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  10. 10 Voirie communale. Mobilité. Sécurité routière. Appel à projets relatif au renforcement de la visibilité des zones 30 aux abords des écoles situées sur le réseau de voiries communales au moyen d’un marquage spécifique. Marché public de travaux relatif au projet « abords écoles » pour la fourniture et la pose de marquages routiers spécifiques préformés colorés en enduit à chaud. Marché public du Service Public de Wallonie (S.P.W.) Mobilité Infrastructures. Accord-cadre. Adhésion à la centrale d’achat du S.P.W.. Convention. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  11. 11 Bâtiments communaux. Subvention du Gouvernement wallon aux Infrastructures sportives. Construction d’une salle des sports sur le site du complexe sportif sis rue des Arts à 7780 Comines-Warneton. Marché public de services pour la désignation d’un auteur de projet. Projet, devis, cahier spécial des charges et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  12. 12 Biens immobiliers. Acquisition du S.A.R./MC 11 dit « Café La Colombe » sis rue du Faubourg, 16 à 7780 Comines-Warneton. Projet d’acte. Approbation. Délégation. Affectation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  13. 13 Patrimoine communal. Convention tripartite entre l’A.S.B.L. « CHEZ BAPTISTE », l’A.S.B.L. Bibliolys et le Ville de Comines-Warneton relative à la mise à disposition du Pavillon d’accueil et de promotion touristique ainsi que de l’espace cafétaria sis Chemin du Moulin Soete, 21 à Comines. Approbation. Délégation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  14. 14 Groupe GOLDEN VEGAS. Demande de convention en vue de l’exploitation d’un établissement de jeux de hasard de classe II sous licence de classe B rue d’Armentières, 337 à 7783 Comines-Warneton. Examen. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  15. 15 Urbanisme. Demande de permis d’urbanisme n°8550 au nom de S.R.L. LYSCO, représentée par Monsieur Thierry BAUFFE. Rénovation énergétique de 100 logements sis avenue des Châteaux, avenue des Acacias et rue du Progrès à 7780 Comines. Modification de la voirie. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  16. 16 Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Animation et Gestion des Infrastructures Sportives Communales (A.G.I.S.C.). Approbation. Délégation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  17. 17 Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. BiblioLys. Approbation. Délégation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  18. 18 Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Comines Contact Culture. Approbation. Délégation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  19. 19 Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l’Intercommunale I.E.G.. Approbation. Délégation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  20. 20 Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Jeunes à Votre Service. Approbation. Délégation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  21. 21 Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Centre de la Rubanerie cominoise. Approbation. Délégation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  22. 22 Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Office du Tourisme. Approbation. Délégation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  23. 23 Personnel communal. Octroi d’une allocation de fin d’année pour l’année 2023 au personnel communal. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  24. 24 Panathlon Wallonie-Bruxelles. Convention d’adhésion. Approbation. Délégation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif