Sentier des Jardins
- Au conseil communal
- 2 points2 séances
- Période
- 2014 – 2018dernier point le 22 juin 2018
- Votes
- 1 vote partagé 1 à l'unanimité
Ce que le conseil en a dit
Du plus récent au plus ancien.
-
· conseil communal, point 31
Biens immobiliers. Mise à disposition de la Fondation Val de Lys de parcelles situées à proximité du Sentier des Jardins au Bizet. Bail emphytéotique. Approbation. Délégation. Décision.Adopté à l'unanimité -
· conseil communal, point 5
Règlement complémentaire de police relatif à la mise en sens unique de la rue du Centenaire à 7783 Le Bizet (sens rue d'Armentières vers la rue de la Chapelle Rompue). Arrêt.Adopté : 15 pour, 9 contre