Aller au contenu
Politique CW

Sentier des Jardins

Au conseil communal
2 points2 séances
Période
2014 – 2018dernier point le 22 juin 2018
Votes
1 vote partagé 1 à l'unanimité

Ce que le conseil en a dit

Du plus récent au plus ancien.

  1. · conseil communal, point 31

    Biens immobiliers. Mise à disposition de la Fondation Val de Lys de parcelles situées à proximité du Sentier des Jardins au Bizet. Bail emphytéotique. Approbation. Délégation. Décision. Adopté à l'unanimité
  2. · conseil communal, point 5

    Règlement complémentaire de police relatif à la mise en sens unique de la rue du Centenaire à 7783 Le Bizet (sens rue d'Armentières vers la rue de la Chapelle Rompue). Arrêt. Adopté : 15 pour, 9 contre

À proximité