Sentier de Gand, Le Bizet

Ce que le conseil en a dit

Du plus récent au plus ancien.

1. 2023

2. 24 avril 2023 · conseil communal, point 6

   Commune Pilote Wallonie Cyclable 2021. Plan d’Investissement Wallonie Cyclable de Comines-Warneton. Dossiers nos 6 (Stationnement pour vélos - placement de stationnements éducatifs à 7780 Comines-Warneton) et 7 (Stationnement pour vélos - placement de boxes individuels sécurisés à 7780 Comines-Warneton). Marché public de travaux. Projet, avis de marché, cahier spécial des charges, annexes et devis. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Décision.
   Adopté à l'unanimité
3. 2020

4. 22 juin 2020 · conseil communal, point 21

   Urbanisme. Demande de permis d’urbanisme n°7981 au nom de la S.C.R.L. LYSCO, représentée par Monsieur Thierry BAUFFE. Construction d’un ensemble de 23 logements intergénérationnels et création d’une voirie, Sentier de Gand à 7783 Comines-Warneton, cadastré D n°413h2-c2-414d5. Création d’une voirie communale. Décision.
   Adopté à l'unanimité
5. 2016

6. 23 mai 2016 · conseil communal, point 12

   Création d’un Community Land Trust (C.L.T.). Cession à titre gratuit à la Fondation « Val de Lys » d’une parcelle de terrain située Sentier de Gand au Bizet. Délibération du Conseil Communal du 22.12.2014 (27ème objet). Modification. Délégation. Décision.
   Adopté : 17 pour, 7 contre
7. 2015

8. 20 mai 2015 · conseil communal, point 23

   Biens immobiliers. Vente de terrains situés Sentier de Gand au Bizet. Décision de principe.
   Adopté à l'unanimité

9. 27 mars 2015 · conseil communal, point 17b

   Observations du fonctionnement des zones bleues à Comines et au Bizet. Examen. Décision. Sans vote
10. 2014

11. 22 décembre 2014 · conseil communal, point 26

    Logement. Ancrage Communal. Programme triennal d'actions 2014-2016. Mise en place d'un Community Land Trust. Création de la fondation privée « Val de Lys ». Approbation des statuts et désignation des 3 représentants de la Ville. Décision.
    Adopté : 13 pour, 2 contre, 4 abstentions

12. 22 décembre 2014 · conseil communal, point 27

    Création d'un Community Land Trust (C.L.T.). Cession à titre gratuit à la Fondation « Val de Lys » d'une parcelle de terrain située Sentier de Gand au Bizet. Délégation. Décision.
    Adopté : 17 pour, 2 contre

13. 29 octobre 2014 · conseil communal, hors ordre du jour

    Monsieur le Président invite Monsieur Pierre COX, de la S.P.R.L. Sans vote

14. 29 octobre 2014 · conseil communal, point 12

    Urbanisme. Elaboration des nouveaux Plans Communaux d’Aménagement P.C.A.R. n°4 «Espace Sentier de Gand » et P.C.A. n°5 «Rue des Briqueteux». Adoption définitive des Plans Communaux d’Aménagement. Rapport sur les Incidences Environnementales. Adoption définitive. Décision.
    Adopté à l'unanimité

15. 31 mars 2014 · conseil communal, point 9

    Urbanisme. Elaboration des nouveaux Plans Communaux d’Aménagement. P.C.A.R. n°4 «Espace Sentier de Gand» et P.C.A. n°5 «Rue des Briqueteux». Adoption provisoire des Plans Communaux d’Aménagement et approbation du Rapport sur les Incidences Environnementales. Décision.
    Adopté à l'unanimité
16. 2013

17. 21 octobre 2013 · conseil communal, point 45

    Logement. Ancrage Communal. Programme triennal d'actions 2014-2016. Décision.
    Adopté : 17 pour, 5 abstentions

18. 24 juin 2013 · conseil communal, point 17

    Urbanisme. Elaboration des nouveaux Plans Communaux d'Aménagement P.C.A.R. n°4 « Espace Sentier de Gand » et P.C.A. n°5 « Rue des Briqueteux ». Demande de prorogation du délai d'adoption auprès du S.P.W.-D.G.O.4. Décision.
    Adopté à l'unanimité

19. 24 juin 2013 · conseil communal, point 18

    Urbanisme. Elaboration des nouveaux Plans Communaux d'Aménagement P.C.A.R. n°4 « Espace Sentier de Gand » et P.C.A. n°5 « Rue des Briqueteux ». Demande de prorogation de la subvention auprès du S.P.W.-D.G.O.4. Décision.
    Adopté à l'unanimité