Chemin du Prieuré, Bas-Warneton
Chemin du Prieuré, 7784 Bas-Warneton (tronçon entre le cimetière de Bas-Warneton et le RAVeL existant du Chemin de Halage)
- Au conseil communal
- 3 points3 séances
- Période
- 2018 – 2025dernier point le 10 février 2025
- Votes
- Tous à l'unanimité 1 point sans vote
Ce que le conseil en a dit
Du plus récent au plus ancien.
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· conseil communal, point 6
Biens immobiliers. Échange de terrains sis chemin du Prieuré à Bas-Warneton. Projet d’acte. Approbation. Délégation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif -
· conseil communal, point 9
Subvention en Mobilité Douce. Marché public de travaux. Réalisation d'un R.A.Ve.L. dans le tronçon du Chemin du Prieuré situé entre le cimetière de Bas-Warneton et le R.A.Ve.L. existant sur le Chemin de Halage à 7784 Comines-Warneton. Projet, cahier spécial des charges, devis, plans et Plan de Sécurité Santé. Approbation. Désignation des membres du comité d'accompagnement. Décision.Adopté à l'unanimité -
· conseil communal, point 10
Subvention en Mobilité Douce. Accord de principe de subsidiation pour la réalisation d'un R.A.Ve.L. dans le tronçon du Chemin du Prieuré situé entre le cimetière de Bas-Warneton et le R.A.Ve.L. existant sur le Chemin de Halage. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à Ipalle et de couverture des honoraires dans le cadre du Service d'Aide aux Communes. Approbation. Décision.Adopté à l'unanimité