Prestation de serment
Engagement prononcé par un élu avant d'exercer son mandat.
17 points en parlent
Du plus récent au plus ancien.
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· Point 2
Installation et prestation de serment de Monsieur Teddy VANDEVYVERE en tant que Conseiller Communal. Sans vote -
· Point 1
Communications de la Bourgmestre. Sans vote -
· Point 3
Conseil Communal. Règlement d’ordre intérieur. Adoption. Abrogation de la décision du Conseil Communal du 25.03.2019 (5ème objet). Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif -
· Point 1
Installation du Conseil Communal. Sans vote -
· Point 1
Personnel communal. Désignation d’une Directrice Financière. Prestation de serment. Sans vote -
· Hors ordre du jour
Madame la Présidente, avant de prononcer le huis-clos, propose à la présente assemblée de mettre à l’honneur Monsieur R… Sans vote -
· Point 1
Installation et prestation de serment de Monsieur Jean-Baptiste RAMON en tant que Conseiller Communal. Sans vote -
· Point 2
Installation et prestation de serment de Madame Chantal BERTOUILLE en tant qu'Échevin. Sans vote -
· Point 3
Installation et prestation de serment de Madame Cindy CLAEYS en tant que Conseillère Communale. Sans vote -
· Point 5
Conseil Communal. Règlement d'ordre intérieur. Adoption. Abrogation de la décision du Conseil Communal du 25.03.2013 (14ème objet). Décision.Adopté à l'unanimité -
· Point 1
Installation du Conseil Communal. Reporté -
· Hors ordre du jour
Préalablement à l'examen des points repris à l'ordre du jour de cette séance, Madame la Présidente informe les membres … Sans vote -
· Hors ordre du jour
Avant d'entamer la séance proprement dite, Madame la Présidente donne lecture d'une lettre datée du 24.02.2016 émanant … Sans vote -
· Hors ordre du jour
Préalablement à l'examen des points repris à l'ordre du jour de cette séance, Madame la Présidente invite Monsieur Fran… Sans vote -
· Hors ordre du jour
Préalablement à l'examen des points repris à l'ordre du jour de cette séance, Monsieur le Président informe les membres… Sans vote -
· Hors ordre du jour
Avant d'entamer la séance proprement dite, Monsieur le Président donne lecture d'une lettre datée du 19.06.2013 émanant… Sans vote -
· Hors ordre du jour
Congé à l'occasion de la naissance d'un enfant - Charlotte Gruson Sans vote