Bassin d'orage de la Douve
- Au conseil communal
- 3 points3 séances
- Période
- 2015 – 2019dernier point le 25 mars 2019
- Votes
- Tous à l'unanimité 1 point sans vote
Ce que le conseil en a dit
Du plus récent au plus ancien.
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· conseil communal, point 58
Environnement. Microprojet INTERREG V NICIVALYS. Installation de mâts et plateformes à cigognes. Conventions. Approbation. Délégation. Décision.Adopté à l'unanimité -
· conseil communal, point 16a
Plan d'Investissement Communal 2013-2016. Dossier 9 : travaux à effectuer dans le cadre de l'étude sur les inondations. Marché public de travaux. Projet, cahier spécial des charges, devis, métrés, plans, Plan de Sécurité-Santé et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision.Adopté à l'unanimité -
· conseil communal, point 22b
Evolution du chantier du bassin d'orage de la Douve. Examen. Décision. Sans vote