Parc de la Douve
Chemin des Sept Gildes, 7784 Warneton
- Au conseil communal
- 4 points4 séances
- Période
- 2017 – 2026dernier point le 2 mars 2026
- Votes
- Tous à l'unanimité 1 point sans vote
Ce que le conseil en a dit
Du plus récent au plus ancien.
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· conseil communal, point 32
Environnement. Appel à projets « Maillage vert et bleu en milieu urbain ». Marché public de travaux. Cahier spécial des charges et devis. Fixation du mode de passation de marché public et des critères de sélection. Décision.Adopté à l'unanimité -
· conseil communal, point 39
Urbanisme. Demande de permis d’urbanisme n°8765 au nom de la Ville de Comines-Warneton. Création du "Parc de la Douve", Chemin des Sept Gildes à 7784 Warneton. Modification de la voirie. Décision.Adopté à l'unanimité -
· conseil communal, point 11
Environnement. Appel à projets « Trame verte et bleue en milieu urbain ». Marché public de services en vue de désigner une équipe pluridisciplinaire d’auteurs de projets pour une mission d’étude et de suivi de l’exécution des travaux du « Parc boisé de la Douve », dans le cadre de l’appel à projets « Trame verte et bleue en milieu urbain ». Cahier spécial des charges et devis. Approbation. Fixation du mode de passation de marché public et des critères de sélection. Décision.Adopté à l'unanimité -
· conseil communal, point 12
Biens immobiliers. Permis de lotir n°254. Cession d’une parcelle de terrain située chemin des Sept Gildes à Warneton. Acceptation. Délégation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif