Rue de la Mélune, Le Bizet

Ce que le conseil en a dit

Du plus récent au plus ancien.

1. 2023

2. 18 décembre 2023 · conseil communal, point 10

   Plan d'Investissement Communal (P.I.C.) 2022-2024 et Plan d'Investissement Mobilité Active communal et Intermodalité (P.I.M.A.C.I.). Modifications. Arrêt. Décision.
   Adopté à l'unanimité

3. 24 avril 2023 · conseil communal, point 5

   Règlement complémentaire de police relatif à la limitation de la vitesse à 7783 Le Bizet, dans la rue de la Mélune. Arrêt.
   Adopté à l'unanimité
4. 2014

5. 23 juin 2014 · conseil communal, point 15

   Convention entre l'intercommunale IPALLE et la Ville de Comines-Warneton pour la délégation de la maîtrise d'ouvrage des travaux de voirie et d'égouttage du quartier du cimetière au Bizet. P.I.C. 2013-2016. Approbation. Délégation. Décision.
   Adopté à l'unanimité
6. 2013

7. 9 septembre 2013 · conseil communal, point 7

   Plan d'investissement communal 2013-2016. Approbation. Décision.
   Adopté à l'unanimité