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Politique CW

Rue du Cimetière, Le Bizet

Au conseil communal
10 points10 séances
Période
2013 – 2026dernier point le 2 mars 2026
Votes
Tous à l'unanimité 3 points sans vote

Ce que le conseil en a dit

Du plus récent au plus ancien.

  1. · conseil communal, point 11

    Rèdlement complémentaire de police relatif à la limitation de la vitesse maximale autorisée dans la rue du Cimetière à 7783 Le Bizet. Arrêt. Adopté à l'unanimité
  2. · conseil communal, question d'actualité

    Monsieur Philippe MOUTON, Échevin ayant notamment les Travaux dans ses attributions, indique que les travaux dans la ru… Sans vote
  3. · conseil communal, question d'actualité

    Madame Sylvie DEMEERSSEMAN, Conseillère Communale, précise avoir été interpellé par des habitants de la rue du Cimetièr… Sans vote
  4. · conseil communal, point 10

    Plan d'Investissement Communal (P.I.C.) 2022-2024 et Plan d'Investissement Mobilité Active communal et Intermodalité (P.I.M.A.C.I.). Modifications. Arrêt. Décision. Adopté à l'unanimité
  5. · conseil communal, point 48

    Demande de permis d’urbanisme au nom de l’Intercommunale IPALLE, représentée par Monsieur Thomas LERYCKE. Travaux techniques : réfection de la voirie et de l’égouttage, rue du Cimetière et sentier de la Gloriette à 7783 Le Bizet. Dossier n°8401. Modification de voiries communales. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
  6. · conseil communal, point 12

    Plan d’Investissement Communal (P.I.C.) 2019-2021. Dossier 12 (travaux conjoints égouttage-voirie Rue du Cimetière à 7783 Le Bizet). Marché public de travaux. Projet, cahier spécial des charges, métrés, plans et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Décision. Adopté à l'unanimité
  7. · conseil communal, point 12

    Plan d’Investissement Communal (P.I.C.) 2019-2021. Modifications. Arrêt. Décision. Adopté à l'unanimité
  8. · conseil communal, point 7

    Plan d’Investissement Communal (P.I.C.) 2019-2021. Modifications. Arrêt. Décision. Adopté à l'unanimité
  9. · conseil communal, point 15

    Convention entre l'intercommunale IPALLE et la Ville de Comines-Warneton pour la délégation de la maîtrise d'ouvrage des travaux de voirie et d'égouttage du quartier du cimetière au Bizet. P.I.C. 2013-2016. Approbation. Délégation. Décision. Adopté à l'unanimité
  10. · conseil communal, point 7

    Plan d'investissement communal 2013-2016. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité

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