Point complémentaire
Point ajouté à l'ordre du jour après l'envoi de la convocation, à la demande du collège ou d'un conseiller.
13 points en parlent
Du plus récent au plus ancien.
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· Point 14c
Enseignement. Préservation de repas scolaires complets, gratuits, sains et durables pour les enfants les plus défavorisés et soutien d'une politique ambitieuse d'alimentation scolaire pour nos élèves. Proposition de motion. Examen. Décision.Adopté : 16 pour, 6 contre -
· Point 8b
Intercommunale I.E.G.. Assemblée générale du 27.06.2025. Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Décision.Tenu en délibéré à l'unanimité -
· Point 18
Conseil Consultatif Communal des Aînés. Règlement d'Ordre Intérieur. Adoption. Abrogation de la décision du Conseil Communal du 21.01.2019 (11ème objet). Décision.Adopté à l'unanimité -
· Point 20
Conseil Consultatif Communal du Bien-Être Animal. Règlement d’Ordre Intérieur. Adoption. Abrogation de la décision du Conseil Communal du 08.02.2021 (18ème objet). Décision.Adopté à l'unanimité -
· Point 22
Conseil Consultatif Communal de la Personne Handicapée. Règlement d'Ordre Intérieur. Adoption. Décision.Adopté à l'unanimité -
· Point 3
Conseil Communal. Règlement d’ordre intérieur. Adoption. Abrogation de la décision du Conseil Communal du 25.03.2019 (5ème objet). Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif -
· Point 17
Conseil Consultatif Communal du Bien-Être et du Bien-Vivre. Règlement d’ordre intérieur. Approbation. Décision.Adopté à l'unanimité -
· Point 18
Conseil Consultatif Communal du Bien-Être Animal. Règlement d'ordre intérieur. Approbation. Décision.Adopté à l'unanimité -
· Point 11
Environnement/Urbanisme/Voirie. Inventaire des voiries communales dites « chemins » à l'Atlas. Courriers aux riverains. Communication. Sans vote -
· Point 26a
Services bancaires décentralisés. Banque CBC. Fermeture définitive des services bancaires proposés sur la Place de Ploegsteert. Motion. Examen. Décision. Sans vote -
· Point 5
Conseil Communal. Règlement d'ordre intérieur. Adoption. Abrogation de la décision du Conseil Communal du 25.03.2013 (14ème objet). Décision.Adopté à l'unanimité -
· Point 11
Conseil Consultatif Communal des Aînés. Décisions du Conseil Communal du 17.12.2007 (41ème objet) et du 26.10.2009 (39ème objet). Modifications. Approbation du règlement d'ordre intérieur. Appel public à candidatures. Décision.Adopté à l'unanimité -
· Point 11a
Logement. Ancrage communal. Programme triennal d'actions 2014-2016. Modification de l'opération visant à prendre en gestion un logement aménagé dans les combles d'un immeuble sis rue du Touquet, 24 à 7783 Le Bizet par la S.C.R.L. LYSCO Approbation. Décision.Adopté : 20 pour, 2 abstentions