Rue Romaine, Comines
- Au conseil communal
- 7 points7 séances
- Période
- 2013 – 2021dernier point le 8 février 2021
- Votes
- 1 vote partagé 5 à l'unanimité · 1 point sans vote
Ce que le conseil en a dit
Du plus récent au plus ancien.
-
· conseil communal, point 14
Crédits d'impulsion 2015. Marché public de travaux. Aménagement de chemins cyclo-piétons en site propre entre la rue Romaine et le quartier de la gare S.N.C.B. de Comines. Mise en place d'un éclairage public de type LED classique. Pré-projet. Approbation. Décision.Adopté à l'unanimité -
· conseil communal, point 13
Crédits d'impulsion 2015. Marché public de travaux. Aménagement de chemins cyclo-piétons en site propre entre la rue Romaine et le quartier de la gare S.N.C.B. de Comines. Mise en place d'un éclairage public de type LED. Nouveau devis. Approbation. Décision. Tenu en délibéré -
· conseil communal, point 8
Règlement complémentaire de police relative à la limitation de vitesse à Comines-Warneton aux abords des écoles situées le long de voiries communales signalée au moyen de panneaux à messages variables (PMV - zone 30 – abords d'école). Arrêt.Adopté à l'unanimité -
· conseil communal, point 21
Crédit d'impulsion 2015. Travaux de création d'un cheminement cyclo-piétons entre la rue Romaine et la gare S.N.C.B.. Intercommunale Ipalle. Assistance à la maîtrise d'ouvrage. Convention. Approbation. Délégation. Décision.Adopté à l'unanimité -
· conseil communal, point 13
Crédits d'impulsion 2015. Marché public de travaux. Aménagement de chemins cyclo-piétons en site propre entre la rue Romaine et le quartier de la gare S.N.C.B. de Comines. Projet, cahier spécial des charges, devis, plans, avis de marché et Plan de Sécurité Santé. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Nouveau projet. Approbation. Décision.Adopté à l'unanimité -
· conseil communal, point 8
Règlement complémentaire de police relatif au stationnement dans la rue Romaine à 7780 Comines-Warneton. Réaménagement de la voirie. Arrêt.Adopté à l'unanimité -
· conseil communal, point 8
Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°1 et extraordinaire n°1 de l’exercice 2013. Projets. Examen.Adopté : 15 pour, 8 abstentions
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