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Politique CW

École communale de Comines

Au conseil communal
23 points20 séances
Période
2013 – 2026dernier point le 19 octobre 2026
Votes
2 votes partagés 15 à l'unanimité · 6 points sans vote

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Ce que le conseil en a dit

Du plus récent au plus ancien.

  1. · conseil communal, point 6

    Finances communales. Redevances communales. Redevances relatives à certains services prestés par l’École communale de Comines-Warneton. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif

  2. · conseil communal, point 21

    Enseignement. École communale de Comines-Warneton. Nouveau Règlement d’Ordre Intérieur « élèves » et nouveau Règlement des études. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif

  3. · conseil communal, point 27e

    Bâtiments scolaires. Programme Prioritaire de Travaux. Utilisation des crédits 2022. École communale de Comines. Marché public de travaux pour la rénovation complète du bloc sanitaire. Projet, cahier spécial des charges, annexes, métré, plans et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Décision. Adopté à l'unanimité

  4. · conseil communal, point 25

    Bâtiments scolaires. Programme Prioritaire de Travaux. Utilisation des crédits 2022. École communale de Comines. Marché public de travaux pour la rénovation complète du bloc sanitaire. Projet, cahier spécial des charges, annexes, métré, plans et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Décision. Adopté à l'unanimité

  5. · conseil communal, point 31

    U.R.E.B.A.. Appel à projet exceptionnel 2019 pour l’amélioration de la performance énergétique des bâtiments publics. Rénovation énergétique de l’École communale de Comines-Warneton (implantation de Warneton) sise Rempart Godtschalck 2 à 7784 Comines-Warneton. Marché public de services en vue de la désignation d'un auteur de projet dans le cadre de travaux concernant la rénovation énergétique de l’École communale de Comines-Warneton (implantation de Warneton). Projet, cahier spécial des charges, devis et annexes. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif

  6. · conseil communal, point 46

    Enseignement. École communale de Comines-Warneton. Plan de pilotage. Approbation. Décision du Collège Échevinal du 17.10.2022 (45ème objet a). Confirmation. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif

  7. · conseil communal, point 13

    UREBA exceptionnel 2019. Amélioration énergétique de l’École Communale de Comines sise rue Romaine, 22 à 7780 Comines-Warneton. Marché public de fournitures : lot 2 - acquisition de panneaux de menuiseries et de matériaux d'isolation. Cahier spécial des charges et devis. Approbation. Mode de passation et critères de sélection. Fixation. Décision du Collège Échevinal du 11.07.2022 (34ème objet). Ratification. Adopté à l'unanimité

  8. · conseil communal, point 27

    Enseignement maternel communal. Rentrée scolaire 2022-2023. Demande de reconnaissance de l’implantation d’Houthem au titre de « Bâtiment annexe » de l’implantation de Comines. Décision du Collège Échevinal du 05.09.2022 (37ème objet a). Ratification. Adopté à l'unanimité

  9. · conseil communal, point 11

    Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°1 et extraordinaire n°1 de l’exercice 2022. Projets. Examen et vote. Décision. Adopté : 13 pour, 1 contre, 10 abstentions

  10. · conseil communal, point 25

    Énergie/Environnement. S.W.D.E.. Service de comptage intelligent « EasyCONSO ». Adhésion. Décision. Adopté à l'unanimité

  11. · conseil communal, point 10b

    UREBA exceptionnel 2019. Amélioration énergétique de l’École Communale de Comines sise rue Romaine, 22 à 7780 Comines-Warneton. Marché public de travaux : lot 1 - H.V.A.C. (pose incluse) ; lot 2 - acquisition de panneaux de menuiseries et de matériaux d'isolation ; lot 3 - acquisition de matériel de chauffage. Cahier spécial des charges et devis. Approbation. Mode de passation et critères de sélection. Fixation. Décision. Adopté à l'unanimité

  12. · conseil communal, point 9

    UREBA exceptionnel 2019. Amélioration énergétique de l'école communale de Comines sise rue Romaine, 22 à 7780 Comines-Warneton. Marché public de fournitures (lot 1 : H.V.A.C. - lot 2 : acquisition de panneaux de menuiseries et de matériaux d'isolation et lot 3 : acquisition de matériel de chauffage). Cahier spécial des charges et devis. Approbation. Mode de passation et critères de sélection. Fixation. Décision. Adopté à l'unanimité

  13. · conseil communal, point 15

    Bâtiments scolaires. Programme Prioritaire de Travaux. Utilisation des crédits 2019. École communale de Comines. Marché public de travaux. Rénovation complète des sanitaires. Projet, cahier spécial des charges, devis, plans et métrés. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection qualitative. Décision. Adopté à l'unanimité

  14. · conseil communal, point 7

    Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°1 et extraordinaire n°1 de l'exercice 2017. Projets. Examen et vote. Décision. Adopté : 16 pour, 6 abstentions

  15. · conseil communal, point 12

    Bâtiments scolaires. Programme Prioritaire de Travaux. Rénovation complète de l’installation électrique et de l’éclairage de l’école communale de Comines. Travaux complémentaires. Approbation. Décision du Collège Echevinal du 18.07.2016 (61ème objet). Confirmation. Décision. Adopté à l'unanimité

  16. · conseil communal, point 12

    Plan d'Investissement Communal 2013-2016. Dossier 4. Bâtiments scolaires. Ecole communale de Comines. Rénovation des toitures. Marché public de travaux. Projet, cahier spécial des charges, devis, métrés, plan de Sécurité-Santé et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision. Adopté à l'unanimité

  17. · conseil communal, point 12

    Bâtiments scolaires. Programme Prioritaire de Travaux. Rénovation complète de l’installation électrique et de l’éclairage de l’école communale de Comines. Projet, cahier spécial des charges, devis, plans et métrés. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection qualitative. Décision. Adopté à l'unanimité

  18. · conseil communal, point 10

    Budget extraordinaire 2015. Fournitures diverses, travaux et de services relevant du service extraordinaire couverts par prélèvement sur le fonds de réserve extraordinaire. Fixation du mode de passation des marchés et des critères de sélection. Approbation des cahiers des charges-type. Décision. Adopté à l'unanimité

  19. · conseil communal, point 9

    Marché public de travaux. Programme UREBA. Installation de panneaux photovoltaïques sur divers bâtiments communaux. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Approbation du cahier spécial des charges, du projet, des plans, devis et de l’avis de marché. Décision. Adopté à l'unanimité

  20. · conseil communal, point 13a

    Projet d'achat d'une photocopieuse à destination de l'école communale de Comines-Warneton. Examen. Décision. Sans vote

  21. · conseil communal, point 12

    Budget extraordinaire 2014. Fournitures diverses et travaux relevant du service extraordinaire couverts par prélèvement sur le fonds de réserve extraordinaire. Fixation du mode de passation des marchés et des critères de sélection. Approbation des cahiers des charges-type. Décision. Adopté à l'unanimité

  22. · conseil communal, point 51i

    Etat des lieux de l'école communale de Comines-Warneton. Sans vote

  23. · conseil communal, point 7

    Plan d'investissement communal 2013-2016. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité

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