Maison de village de Ten-Brielen

Ce que le conseil en a dit

Du plus récent au plus ancien.

1. 2023

2. 18 décembre 2023 · conseil communal, point 16

   Fabrique d’Église Saint-Éloi de Ten-Brielen. Construction de trois garages. Demande d’octroi d’un subside communal exceptionnel de 5.507,75 €. Examen. Décision.
   Adopté à l'unanimité
3. 2022

4. 23 mai 2022 · conseil communal, point 25

   Énergie/Environnement. S.W.D.E.. Service de comptage intelligent « EasyCONSO ». Adhésion. Décision.
   Adopté à l'unanimité
5. 2020

6. 20 janvier 2020 · conseil communal, point 11a

   Programme Communal de Développement Rural (P.C.D.R.). Maison de village de Ten-Brielen. Règlement d'occupation. Approbation. Décision.
   Adopté à l'unanimité
7. 2018

8. 12 novembre 2018 · conseil communal, point 6

   Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°2 et extraordinaire n°2 de l'exercice 2018. Projets. Examen et vote.
   Adopté : 14 pour, 10 contre
9. 2017

10. 4 décembre 2017 · conseil communal, point 9

    Finances communales. Projets de budgets communaux ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2018. Examen et vote.
    Adopté : 16 pour, 6 contre, 1 abstention
11. 2015

12. 20 mai 2015 · conseil communal, point 16

    Programme Communal de Développement Rural (P.C.D.R.). Marché de travaux. Création et aménagement d'une maison de village à Ten-Brielen. Lot 1 : gros-œuvre. Projet, cahier spécial des charges, devis, métrés, plans, plan de sécurité-santé et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision.
    Adopté à l'unanimité

13. 20 mai 2015 · conseil communal, point 17

    Programme Communal de Développement Rural (P.C.D.R.). Marché de travaux. Création et aménagement d'une maison de village à Ten-Brielen. Lot 2 : charpente - menuiserie. Projet, cahier spécial des charges, devis, métrés, plans, plan de sécurité-santé et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision.
    Adopté à l'unanimité

14. 20 mai 2015 · conseil communal, point 18

    Programme Communal de Développement Rural (P.C.D.R.). Marché de travaux. Création et aménagement d'une maison de village à Ten-Brielen. Lot 3 : toitures. Projet, cahier spécial des charges, plans, devis, métrés et plan de sécurité-santé. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision.
    Adopté à l'unanimité

15. 20 mai 2015 · conseil communal, point 19

    Programme Communal de Développement Rural (P.C.D.R.). Marché de travaux. Création et aménagement d'une maison de village à Ten-Brielen. Lot 4 : HVAC - sanitaires. Projet, cahier spécial des charges, plans, devis, métrés, plan de sécurité-santé et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision
    Adopté à l'unanimité

16. 20 mai 2015 · conseil communal, point 20

    Programme Communal de Développement Rural (P.C.D.R.). Marché de travaux. Création et aménagement d'une maison de village à Ten-Brielen. Lot 5 : électricité. Projet, cahier spécial des charges, plans, devis, plan de sécurité-santé, métrés et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision.
    Adopté à l'unanimité

17. 20 mai 2015 · conseil communal, point 21

    Programme Communal de Développement Rural (P.C.D.R.). Marché de travaux. Création et aménagement d'une maison de village à Ten-Brielen. Lot 6 : finitions. Projet, cahier spécial des charges, plans, devis, métrés et plan de sécurité-santé. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision.
    Adopté à l'unanimité

18. 20 mai 2015 · conseil communal, point 22

    Programme Communal de Développement Rural (P.C.D.R.). Marché de travaux. Création et aménagement d'une maison de village à Ten-Brielen. Lot 7 : ouvrages extérieurs. Projet, cahier spécial des charges, plans, devis, métrés, plan de sécurité-santé et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision.
    Adopté à l'unanimité
19. 2013

20. 27 mai 2013 · conseil communal, point 13

    Biens immobiliers. Création d’une Maison de Village à Ten Brielen. Occupation par la Ville d’une parcelle de terrain située rue des Jardinets à 7780 Comines-Warneton. Bail emphytéotique. Approbation. Délégation. Décision.
    Adopté à l'unanimité