Aller au contenu
Politique CW

Rue du Touquet 24

Rue du Touquet 24, 7783 Le bizet

Au conseil communal
7 points7 séances
Période
2013 – 2022dernier point le 19 septembre 2022
Votes
2 votes partagés 4 à l'unanimité · 1 point sans vote

Ce que le conseil en a dit

Du plus récent au plus ancien.

  1. · conseil communal, point 5

    Règlement complémentaire de police relatif à la création de stationnement à durée limitée de 30 minutes à Comines-Warneton. Arrêt. Adopté à l'unanimité
  2. · conseil communal, point 25

    Énergie/Environnement. S.W.D.E.. Service de comptage intelligent « EasyCONSO ». Adhésion. Décision. Adopté à l'unanimité
  3. · conseil communal, point 10

    Bien immobilier sis rue du Touquet, 24 à 7783 Comines-Warneton. Donation. Acceptation définitive. Délégation. Décision. Adopté à l'unanimité
  4. · conseil communal, point 16

    Bien immobilier sis rue du Touquet, 24 au Bizet. Donation. Acceptation définitive. Délégation. Décision. Sans vote
  5. · conseil communal, point 17

    Bien immobilier sis rue du Touquet, 24 à 7783 Le Bizet. Donation. Acceptation provisoire. Décision. Adopté à l'unanimité
  6. · conseil communal, point 11a

    Logement. Ancrage communal. Programme triennal d'actions 2014-2016. Modification de l'opération visant à prendre en gestion un logement aménagé dans les combles d'un immeuble sis rue du Touquet, 24 à 7783 Le Bizet par la S.C.R.L. LYSCO Approbation. Décision. Adopté : 20 pour, 2 abstentions
  7. · conseil communal, point 45

    Logement. Ancrage Communal. Programme triennal d'actions 2014-2016. Décision. Adopté : 17 pour, 5 abstentions

À proximité