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Politique CW

Chemin des Trois Chênes, Comines

Au conseil communal
10 points10 séances
Période
2013 – 2024dernier point le 21 octobre 2024
Votes
1 vote partagé 9 à l'unanimité

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Ce que le conseil en a dit

Du plus récent au plus ancien.

  1. · conseil communal, point 11

    Rénovation de l'égouttage du Chemin des Trois Chênes à 7780 Comines-Warneton. Appel de fonds 2025. Financement des travaux par la Société Publique pour la Gestion de l'Eau (S.P.G.E.). Décompte final. Plan de libération cumulé. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité

  2. · conseil communal, point 27

    Environnement. Convention relative à l’aménagement paysager et reprise en gestion des aménagements situés le long du canal Comines/Ypres, chemin des Trois Chênes, Grand Chemin de Messines et Chemin du Petit Cornet (RAVeL). Approbation. Délégation. Décision. Adopté à l'unanimité

  3. · conseil communal, point 17

    Plan d'Investissement Communal (P.I.C.) 2022-2024 et Plan d'Investissement Mobilité Active communal et Intermodalité (P.I.M.A.C.I.). Arrêt. Décision. Adopté : 14 pour, 8 abstentions

  4. · conseil communal, point 17

    Biens immobiliers. Permis de lotir n°293. Cession par les consorts MASSCHELEIN de parcelles de terrain situées chemin des Trois Chênes à Comines. Acceptation. Délégation. Décision. Adopté à l'unanimité

  5. · conseil communal, point 13

    P.I.C. 2017-2018. Travaux de voirie et d'égouttage d'une partie du Chemin des 3 Chênes et d'une partie du Chemin de la Cerisaie. Projet, cahier spécial des charges, devis, plans, avis de marché et Plan de sécurité. Approbation. Fixation du mode de passation du marché. Décision du Conseil Communal du 22.06.2018 (18ème objet). Modification. Décision du Collège Echevinal du 10.09.2018 (51ème objet). Ratification. Adopté à l'unanimité

  6. · conseil communal, point 18

    P.I.C. 2017-2018. Travaux de voirie et d’égouttage d’une partie de la rue des Trois Chênes et d’une partie du Chemin de la Cerisaie. Projet, cahier spécial des charges, devis, plans, avis de marché et Plan de Sécurité-Santé. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité

  7. · conseil communal, point 19

    P.I.C. 2017-2018. Travaux de voirie et d'égouttage d'une partie du Chemin des Trois Chênes et d'une partie du Chemin de la Cerisaie. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à l'Intercommunale IPALLE. Approbation. Délégation. Décision. Adopté à l'unanimité

  8. · conseil communal, point 22

    P.I.C. 2017-2018. Travaux d’entretien et/ou d’amélioration de voiries ou tronçons de voiries (chemins agricoles, voiries en revêtement hydrocarboné et en dalles de béton). Intercommunale Ipalle. Assistance à la maîtrise d’ouvrage. Convention. Approbation. Délégation. Décision. Adopté à l'unanimité

  9. · conseil communal, point 6

    Plan d’Investissement Communal (P.I.C.) 2017-2018. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité

  10. · conseil communal, point 7

    Plan d'investissement communal 2013-2016. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité

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