Salle des sports de Warneton

Ce que le conseil en a dit

Du plus récent au plus ancien.

1. 2025

2. 14 octobre 2025 · conseil communal, point 33

   Finances communales. Redevances communales. Redevances relatives à la mise à disposition de terrains de tennis communaux. Décision.
   Adopté à l'unanimité
3. 2024

4. 4 novembre 2024 · conseil communal, point 20

   Finances communales. Redevances communales. Redevances relatives à la mise à disposition de terrains de tennis communaux. Décision.
   Adopté à l'unanimité
5. 2023

6. 6 novembre 2023 · conseil communal, point 13

   Finances communales. Redevances communales. Redevance relative à la mise à disposition de terrains de tennis communaux. Décision.
   Adopté à l'unanimité
7. 2022

8. 23 mai 2022 · conseil communal, point 25

   Énergie/Environnement. S.W.D.E.. Service de comptage intelligent « EasyCONSO ». Adhésion. Décision.
   Adopté à l'unanimité
9. 2019

10. 29 avril 2019 · conseil communal, point 5

    Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°1 et extraordinaire n°1 de l'exercice 2019. Projets. Examen. Décision.
    Adopté à l'unanimité

11. 29 avril 2019 · conseil communal, point 6

    Finances communales. Extension de la salle des sports de Warneton. Mandats nos54, 55 et 56 de 2019. Application de l’article 60 du Règlement Général de la Comptabilité Communale (R.G.C.C). Décision du Collège des Bourgmestre et Échevins du 09.04.2019 (87ème objet). Ratification. Décision.
    Adopté à l'unanimité
12. 2018

13. 22 juin 2018 · conseil communal, point 16

    Installations sportives. Extension de la salle des sports de Warneton. Marché public de travaux. Lot 4 : revêtement de sols sportif. Projet remanié. Approbation et fixation du nouveau mode de passation et des critères de sélection. Décision.
    Adopté à l'unanimité

14. 22 juin 2018 · conseil communal, point 17

    Installations sportives. Extension de la salle des sports de Warneton. Marché public de fournitures. Lot unique : équipements sportifs et bancs fixes vestiaires. Projet remanié. Approbation et fixation du nouveau mode de passation et des critères de sélection. Décision.
    Adopté à l'unanimité
15. 2016

16. 19 décembre 2016 · conseil communal, point 11

    Budget extraordinaire 2017. Fournitures diverses, travaux et de services relevant du service extraordinaire couverts par prélèvement sur le fonds de réserve extraordinaire. Fixation du mode de passation des marchés et des critères de sélection. Approbation des cahiers des charges-type. Décision.
    Adopté à l'unanimité

17. 19 décembre 2016 · conseil communal, point 12

    A.S.B.L. Comines Contact Culture. Demande d'un subside communal exceptionnel de 20.449,00 €uros pour couvrir l'achat de matériaux nécessaires au déménagement des studios de « RADIO LIBELLULE » et l'installation d'une nouvelle antenne. Examen. Décision.
    Adopté à l'unanimité
18. 2015

19. 26 octobre 2015 · conseil communal, point 7

    Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°2 et extraordinaire n°2 de l'exercice 2015. Projets. Examen et vote.
    Adopté : 15 pour, 6 contre
20. 2014

21. 31 mars 2014 · conseil communal, point 10a

    Installations sportives. Extension de la salle des sports de Warneton. Marché public de travaux. Lot 1 : gros oeuvre fermé et parachèvements. Projet, cahier spécial des charges, devis, métrés et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision.
    Adopté à l'unanimité

22. 31 mars 2014 · conseil communal, point 10b

    Installations sportives. Extension de la salle des sports de Warneton. Marché public de travaux. Lot 2 : HVAC et techniques spéciales. Projet, cahier spécial des charges, devis, métrés et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision.
    Adopté à l'unanimité

23. 31 mars 2014 · conseil communal, point 10c

    Installations sportives. Extension de la salle des sports de Warneton. Marché public de travaux. Lot 3 : électricité. Projet, cahier spécial des charges, devis, métrés et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision.
    Adopté à l'unanimité

24. 31 mars 2014 · conseil communal, point 10d

    Installations sportives. Extension de la salle des sports de Warneton. Marché public de travaux. Lot 4 : revêtement sols sportif. Projet, cahier spécial des charges, devis, métrés et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision.
    Adopté à l'unanimité

25. 31 mars 2014 · conseil communal, point 10e

    Installations sportives. Extension de la salle des sports de Warneton. Marché public de fournitures. Lot unique : équipements sportifs et bancs fixes vestiaires. Projet, cahier spécial des charges, devis, métrés et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision.
    Adopté à l'unanimité
26. 2013

27. 16 décembre 2013 · conseil communal, point 12

    Budget extraordinaire 2014. Fournitures diverses et travaux relevant du service extraordinaire couverts par prélèvement sur le fonds de réserve extraordinaire. Fixation du mode de passation des marchés et des critères de sélection. Approbation des cahiers des charges-type. Décision.
    Adopté à l'unanimité

28. 21 octobre 2013 · conseil communal, point 51a

    Installations sportives. Extension de la salle des sports de Warneton. Marché public de travaux. Lot 1 : gros œuvre fermé et parachèvements. Projet, cahier spécial des charges, devis, métrés et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision.
    Adopté à l'unanimité

29. 21 octobre 2013 · conseil communal, point 51b

    Installations sportives. Extension de la salle des sports de Warneton. Marché public de travaux. Lot 2 : HVAC et techniques spéciales. Projet, cahier spécial des charges, devis, métrés et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision.
    Adopté à l'unanimité

30. 21 octobre 2013 · conseil communal, point 51c

    Installations sportives. Extension de la salle des sports de Warneton. Marché public de travaux. Lot 3 : Electricité. Projet, cahier spécial des charges, devis, métrés et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision.
    Adopté à l'unanimité

31. 21 octobre 2013 · conseil communal, point 51d

    Installations sportives. Extension de la salle des sports de Warneton. Marché public de travaux. Lot 4 : revêtement sols sportifs. Projet, cahier spécial des charges, devis, métrés et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision.
    Adopté à l'unanimité

32. 21 octobre 2013 · conseil communal, point 51e

    Installations sportives. Extension de la salle des sports de Warneton. Marché public de fournitures. Lot unique : équipements sportifs et bancs fixes vestiaires. Projet, cahier spécial des charges, devis, métrés et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision.
    Adopté à l'unanimité