École communale de Warneton

Ce que le conseil en a dit

Du plus récent au plus ancien.

1. 2026

2. 19 octobre 2026 · conseil communal, point 6

   Finances communales. Redevances communales. Redevances relatives à certains services prestés par l’École communale de Comines-Warneton. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
3. 2022

4. 19 septembre 2022 · conseil communal, point 26

   Enseignement maternel communal. Rentrée scolaire 2022-2023. Demande de reconnaissance de l’implantation de Bas-Warneton au titre de « Bâtiment annexe » de l’implantation de Warneton. Examen. Décision du Collège Échevinal du 25.08.2022 (8ème objet). Ratification.
   Adopté à l'unanimité

5. 23 mai 2022 · conseil communal, point 25

   Énergie/Environnement. S.W.D.E.. Service de comptage intelligent « EasyCONSO ». Adhésion. Décision.
   Adopté à l'unanimité
6. 2021

7. 13 septembre 2021 · conseil communal, point 25

   Enseignement maternel communal. Rentrée scolaire 2021-2022. Demande de reconnaissance de l'implantation de Bas-Warneton au titre de « Bâtiment annexe » de l'implantation de Warneton. Examen. Décision du Collège Échevinal du 23.08.2021 (20ème objet). Ratification.
   Adopté à l'unanimité
8. 2020

9. 14 septembre 2020 · conseil communal, point 33

   Enseignement maternel communal. Rentrée scolaire 2020-2021. Demande de reconnaissance de l’implantation de Bas-Warneton au titre de « Bâtiment annexe » de l’implantation de Warneton. Examen. Décision du Collège Échevinal du 26.08.2020 (4ème objet). Ratification.
   Adopté à l'unanimité

10. 22 juin 2020 · conseil communal, point 16

    Bâtiments scolaires. Programme Prioritaire de Travaux. Utilisation des crédits 2018-2019. École communale de Warneton. Marché public de travaux. Construction de deux classes supplémentaires. Projet, cahier spécial des charges, devis, plans, métrés et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection qualitative. Décision.
    Adopté : 23 pour, 1 abstention

11. 22 juin 2020 · conseil communal, point 17

    Convention d'occupation par l'A.S.B.L. « Conseils des Services Généraux des Alcooliques Anonymes » du local « cantine » de l'école communale-implantation de Warneton. Approbation. Délégation. Décision.
    Adopté à l'unanimité
12. 2019

13. 16 septembre 2019 · conseil communal, point 27

    Enseignement maternel communal. Rentrée scolaire 2019-2020. Demande de reconnaissance de l'implantation de Bas-Warneton au titre de « Bâtiment annexe » de l'implantation de Warneton. Décision du Collège des Bourgmestre et Échevins du 03.09.2019 (42ème objet). Ratification. Décision.
    Adopté à l'unanimité
14. 2018

15. 17 décembre 2018 · conseil communal, point 15

    Bâtiments scolaires. Programme Prioritaire de Travaux. Utilisation des crédits 2018-2019. Ecole communale de Warneton. Marché public de travaux. Rénovation complète de l’installation électrique et d’éclairage. Projet, cahier spécial des charges, devis, plans et métrés. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection qualitative. Décision.
    Adopté à l'unanimité
16. 2017

17. 4 décembre 2017 · conseil communal, point 9

    Finances communales. Projets de budgets communaux ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2018. Examen et vote.
    Adopté : 16 pour, 6 contre, 1 abstention

18. 23 octobre 2017 · conseil communal, point 45

    Enseignement maternel communal. Rentrée scolaire 2017-2018. Demande de reconnaissance de l’implantation de Bas-Warneton au titre de « Bâtiment annexe » de l’implantation de Warneton. Examen. Délibération du Collège Echevinal du 28.08.2017 (22ème objet). Confirmation.
    Adopté à l'unanimité

19. 24 avril 2017 · conseil communal, point 7

    Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°1 et extraordinaire n°1 de l'exercice 2017. Projets. Examen et vote. Décision.
    Adopté : 16 pour, 6 abstentions
20. 2016

21. 19 septembre 2016 · conseil communal, point 19

    Enseignement maternel communal. Rentrée scolaire 2016-2017. Demande de reconnaissance de l’implantation de Bas-Warneton au titre de « Bâtiment annexe » de l’implantation de Warneton. Examen. Décision du Collège Echevinal du 16.08.2016 (66ème objet). Confirmation.
    Adopté à l'unanimité
22. 2015

23. 21 septembre 2015 · conseil communal, point 25

    Enseignement maternel communal. Rentrée scolaire 2015-2016. Demande de reconnaissance de l'implantation de Bas-Warneton au titre de « Bâtiment annexe » de l'implantation de Warneton. Examen. Décision du Collège Echevinal du 07.09.2015 (35ème objet). Confirmation.
    Adopté à l'unanimité

24. 23 février 2015 · conseil communal, point 20

    Bâtiments scolaires. Programme Prioritaire de Travaux. Réfection des toitures de l'école communale de Warneton. Projet, cahier spécial des charges, devis, plans, métrés et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection qualitative. Décision.
    Adopté à l'unanimité
25. 2014

26. 22 décembre 2014 · conseil communal, point 10

    Budget extraordinaire 2015. Fournitures diverses, travaux et de services relevant du service extraordinaire couverts par prélèvement sur le fonds de réserve extraordinaire. Fixation du mode de passation des marchés et des critères de sélection. Approbation des cahiers des charges-type. Décision.
    Adopté à l'unanimité

27. 20 janvier 2014 · conseil communal, point 13a

    Projet d'achat d'une photocopieuse à destination de l'école communale de Comines-Warneton. Examen. Décision. Sans vote
28. 2013

29. 21 octobre 2013 · conseil communal, point 54

    Enseignement maternel communal. Rentrée scolaire 2013-2014. Demande de reconnaissance de l'implantation de Bas-Warneton au titre de « Bâtiment annexe » de l'implantation de Warneton. Examen. Décision du Collège Echevinal du 02.09.2013 (44ème objet). Confirmation.
    Adopté à l'unanimité

30. 21 octobre 2013 · conseil communal, point 51i

    Etat des lieux de l'école communale de Comines-Warneton. Sans vote