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Politique CW

Sentier de la Planche

Au conseil communal
10 points8 séances
Période
2014 – 2021dernier point le 8 février 2021
Votes
3 votes partagés 7 à l'unanimité

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Ce que le conseil en a dit

Du plus récent au plus ancien.

  1. · conseil communal, point 12

    Plan d’Investissement Communal (P.I.C.) 2019-2021. Modifications. Arrêt. Décision. Adopté à l'unanimité

  2. · conseil communal, point 14

    Mobilité douce. Appel à projets « Communes pilotes Wallonie cyclable 2020 ». Appel à candidatures. Dossier de candidature de la Ville. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité

  3. · conseil communal, point 8

    Règlement complémentaire de police relatif à l’instauration de zones de stationnement de courte durée à 7780 Comines-Warneton et à 7783 Comines-Warneton. Arrêt. Adopté : 21 pour, 1 contre

  4. · conseil communal, point 9

    Règlement complémentaire de police relatif à la modification de la zone bleue à 7783 Comines-Warneton. Arrêt. Adopté : 21 pour, 1 contre

  5. · conseil communal, point 7

    Plan d’Investissement Communal (P.I.C.) 2019-2021. Modifications. Arrêt. Décision. Adopté à l'unanimité

  6. · conseil communal, point 8

    Plan d'Investissement Communal (P.I.C.) 2019-2021. Arrêt. Décision. Adopté à l'unanimité

  7. · conseil communal, point 7

    Programme Communal de Développement Rural (P.C.D.R.). Marché public de travaux. Aménagement du parc du Bizet. Décision du 22.01.2018 (19ème objet). Approbation des cahier spécial des charges, devis, plans et métré. Fixation du mode de passation du marché. Modification. Critères de sélection. Fixation. Décision. Adopté à l'unanimité

  8. · conseil communal, point 4

    Règlement complémentaire de police relatif au stationnement à durée limitée instauré dans les centres villes de 7780 Comines et de 7783 Le Bizet. Arrêt. Adopté : 23 pour, 1 abstention

  9. · conseil communal, point 20

    Programme Communal de Développement Rural. Aménagement des parcelles D 426d, 432k, 428a, 429d et 432k situées Sentier de la Planche au Bizet. Marché public de services en vue de la désignation d'un auteur de projet. Cahier spécial des charges, devis et métrés. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Délibération du 31.03.2014 (10ème objet). Retrait. Nouvelle décision. Décision. Adopté à l'unanimité

  10. · conseil communal, point 10

    Programme Communal de Développement Rural. Aménagement des parcelles D 426d, 432k, 428a, 429d et 432k situées Sentier de la Planche au Bizet. Marché public de services en vue de la désignation d’un auteur de projet. Cahier spécial des charges, devis et métrés. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision. Adopté à l'unanimité

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