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Politique CW

Parc du Bizet

Au conseil communal
14 points10 séances
Période
2013 – 2026dernier point le 2 mars 2026
Votes
Tous à l'unanimité 1 point sans vote

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Ce que le conseil en a dit

Du plus récent au plus ancien.

  1. · conseil communal, point 3

    Communications de la Bourgmestre. Sans vote

  2. · conseil communal, point 28

    Programme Communal de Développement Rural (P.C.D.R.) Rapport annuel 2025. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité

  3. · conseil communal, point 11

    Urbanisme. Demande de permis d'urbanisme n°8621 au nom de Ville de Comines-Warneton, représentée par Madame Alice LEEUWERCK, Bourgmestre. Aménagement d'un parc public dans une zone humide et création de chemins circulatoires en dolomie, d'un espace pique-nique et mise en place d'un pré fleuri, rue des Jeunes Mariés à 7783 Le Bizet. Modification de la voirie. Décision. Adopté à l'unanimité

  4. · conseil communal, point 5

    Programme Communal de Développement Rural. Marché public de travaux. Aménagement du parc du Bizet. Projet, cahier spécial des charges, devis, métrés, plans, plan de sécurité-santé et avis de marché, sollicitation des subsides en matière d'espace verts publics. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Approbation. Décision du Conseil Communal du 18.09.2023 (23ème objet). Modifications. Décision. Adopté à l'unanimité

  5. · conseil communal, point 21

    Programme Communal de Développement Rural. Marché de travaux. Aménagement du parc du Bizet. Projet, cahier spécial des charges, devis, métrés, plans, plan de sécurité-santé et avis de marché. Approbation. Sollicitation des subsides en matière d’espace verts publics. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité

  6. · conseil communal, point 15

    Programme Communal de Développement Rural. Aménagement du parc du Bizet. Marché public de travaux. Approbation des cahier spécial des charges, devis, plans et métré, plan de Sécurité Santé. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision du 21.01.2019 (7ème objet). Modification. Décision. Adopté à l'unanimité

  7. · conseil communal, point 7

    Programme Communal de Développement Rural (P.C.D.R.). Marché public de travaux. Aménagement du parc du Bizet. Décision du 22.01.2018 (19ème objet). Approbation des cahier spécial des charges, devis, plans et métré. Fixation du mode de passation du marché. Modification. Critères de sélection. Fixation. Décision. Adopté à l'unanimité

  8. · conseil communal, point 19

    Programme Communal de Développement Rural. Marché de travaux. Aménagement du parc du Bizet. Projet, cahier spécial des charges, devis, métrés, plans, plan de sécurité-santé et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision. Adopté à l'unanimité

  9. · conseil communal, point 22

    Programme Communal de Développement Rural. Aménagement du parc du Bizet. Marché public de travaux. Projet. Cahier spécial des charges, devis, plans, métrés et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision. Adopté à l'unanimité

  10. · conseil communal, point 19

    Programme Communal de Développement Rural. Acquisition et aménagement des prairies du Bizet. Parcelle D 426 D. Indemnités revenant aux propriétaires. Approbation, Décision. Adopté à l'unanimité

  11. · conseil communal, point 20

    Programme Communal de Développement Rural. Acquisition et aménagement des prairies du Bizet. Parcelle D 425 K. Indemnités revenant aux propriétaires. Approbation, Décision. Adopté à l'unanimité

  12. · conseil communal, point 21

    Programme Communal de Développement Rural. Acquisition et aménagement des prairies du Bizet. Parcelle D 427A, 428A, 429D et 432 K. Indemnités revenant aux propriétaires. Approbation, Décision. Adopté à l'unanimité

  13. · conseil communal, point 20

    Programme Communal de Développement Rural. Acquisition et aménagement des prairies du Bizet. Parcelles D 428A, 429B, 432K et D427A. Indemnités locatives. Promesse d’accord locatif et convention d’accord locatif. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité

  14. · conseil communal, point 21

    Programme Communal de Développement Rural. Acquisition et aménagement des prairies du Bizet. Parcelle D 426 D. Indemnités locatives. Promesse d’accord locatif et convention d’accord locatif. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité

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