Centre sportif de Comines
- Au conseil communal
- 12 points10 séances
- Période
- 2014 – 2025dernier point le 14 octobre 2025
- Votes
- 1 vote partagé 11 à l'unanimité
Ce que le conseil en a dit
Du plus récent au plus ancien.
-
· conseil communal, point 33
Finances communales. Redevances communales. Redevances relatives à la mise à disposition de terrains de tennis communaux. Décision.Adopté à l'unanimité -
· conseil communal, point 20
Finances communales. Redevances communales. Redevances relatives à la mise à disposition de terrains de tennis communaux. Décision.Adopté à l'unanimité -
· conseil communal, point 13
Finances communales. Redevances communales. Redevance relative à la mise à disposition de terrains de tennis communaux. Décision.Adopté à l'unanimité -
· conseil communal, point 12
Infrastructures sportives. Construction d’un Hall sportif sur le site du Complexe sportif de Comines sis rue des Arts, 10 à 7780 COMINES-WARNETON. Résultat de l’appel à projets du Gouvernement Wallon « Infrastructures sportives partagées ». Communication. Introduction d'une demande d'octroi de subvention dans le cadre du décret du Parlement Wallon du 03.12.2020 octroyant des subventions à certains investissements en matière d'infrastructures sportives. Formulaire de candidature. Approbation. Décision.Adopté à l'unanimité -
· conseil communal, point 8
Infrastructures sportives. Appel à projets du Gouvernement Wallon « Infrastructures partagées ». Introduction de la candidature de la Ville de Comines-Warneton. Approbation. Décision.Adopté à l'unanimité -
· conseil communal, point 10
Appel à candidatures dans le cadre du mécanisme pour l’interconnexion en Europe dans le domaine des réseaux de télécommunication transeuropéens. Marché public de travaux. Promotion de la connectivité internet dans les communautés locales : WIFI4EU. Installation du Wi-Fi public à 7780 Comines-Warneton. Cahier spécial des charges et devis. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Décision.Adopté à l'unanimité -
· conseil communal, point 27a
Plan de Cohésion Sociale - axe « Santé ». Charte « Générations sans tabac ». Partenariat avec l’Observatoire de la Santé du Hainaut. Adhésion. Délégation. Décision.Adopté à l'unanimité -
· conseil communal, point 15
Construction d’une salle des sports à Comines sur le site du complexe sportif. Marché public de services pour la désignation d’un auteur de projet. Projet, cahier spécial des charges et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Approbation. Décision.Adopté à l'unanimité -
· conseil communal, point 10
Installation au sol de 344 panneaux photovoltaïques sur des parcelles situées sur le complexe sportif de Comines. Convention constitutive d’un droit de superficie au profit de l’Intercommunale I.E.G.. Approbation. Délégation. Décision.Adopté à l'unanimité -
· conseil communal, point 18
Construction d’une salle des sports à Comines sur le site du complexe sportif. Financement du projet. Programme de billets de trésorerie. Demande à introduire auprès de l’Intercommunale IFIGA. Décision de principe.Adopté à l'unanimité -
· conseil communal, point 21
Intercommunale I.E.G.. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 20.12.2019. Approbation des points inscrits aux ordres du jour. Décision.Adopté à l'unanimité -
· conseil communal, point 13
Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°1 et extraordinaire n°1 de l’exercice 2014. Projet. Examen et vote.Adopté : 17 pour, 7 contre
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