Aller au contenu
Politique CW

FWB

Fédération Wallonie-Bruxelles

Nom usuel de la Communauté française de Belgique, compétente notamment pour l'enseignement, la culture, le sport et la jeunesse.

30 points en parlent

Du plus récent au plus ancien.

  1. · Point 6

    Finances communales. Redevances communales. Redevances relatives à certains services prestés par l’École communale de Comines-Warneton. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif

  2. · Point 14c

    Enseignement. Préservation de repas scolaires complets, gratuits, sains et durables pour les enfants les plus défavorisés et soutien d'une politique ambitieuse d'alimentation scolaire pour nos élèves. Proposition de motion. Examen. Décision. Adopté : 16 pour, 6 contre

  3. · Point 18a

    Rénovation de la Maison des Jeunes et de la Culture. Marché public de travaux. Lot 1.2 (gros-œuvre, façades, parachèvements, abords, pilotage). Projet, cahier spécial des charges, devis, métré, plans, et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Décision. Adopté à l'unanimité

  4. · Point 17a

    Rénovation de la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.). Travaux de scénographie. Marché public de travaux. Lots 1, 2 et 3. Projet, cahier spécial des charges, métrés, plans et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Décision. Adopté à l'unanimité

  5. · Point 5

    Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°2 et extraordinaire n°2 de l'exercice 2025. Projets. Examen et vote. Décision. Adopté : 13 pour, 11 contre

  6. · Point 35

    Finances communales. Redevances communales. Redevances relatives à certains services prestés par l'école communale Décision. Adopté à l'unanimité

  7. · Point 24b

    Rénovation de la Maison des Jeunes et de la Culture. Marché public de travaux. Projet, cahier spécial des charges, devis, métré, plans, et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Délibération du Conseil Communal du 09.09.2024 (8ème objet). Modification des critères de sélection. Délibération du Collège Échevinal du 08.09.2025 (40ème objet). Ratification. Décision. Adopté à l'unanimité

  8. · Point 14

    Finances communales. Redevances communales. Redevances relatives à certains services prestés par l’école communale. Décision. Adopté à l'unanimité

  9. · Point 8

    Rénovation de la Maison des Jeunes et de la Culture. Marché public de travaux. Projet, cahier spécial des charges, métrés, plans et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Décision Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif

  10. · Point 7

    Finances communales. A.S.B.L. Comité de gestion du Moulin de Ten-Brielen. Exercice budgétaire 2024. Demande d’un subside communal exceptionnel de 12.000,00 €. Examen. Décision. Adopté à l'unanimité

  11. · Point 21

    Enseignement. École communale de Comines-Warneton. Nouveau Règlement d’Ordre Intérieur « élèves » et nouveau Règlement des études. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif

  12. · Hors ordre du jour

    Objet unique : Patrimoine. Immeuble sis rue de Warneton, 2 à 7780 Comines. Adopté : 13 pour, 11 contre

  13. · Point 1

    Patrimoine. Immeuble sis rue de Warneton, 2 à 7780 Comines. Acquisition éventuelle. Décision de principe. Adopté : 13 pour, 11 contre

  14. · Point 7

    Rénovation de la Maison des Jeunes et de la Culture. Marché public de services en vue de la désignation d’un Bureau de Contrôle chargé de la mission de contrôle technique des travaux de rénovation de la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) à Comines- Warneton. Projet, cahier spécial des charges, devis. Décision du 19.09.2022 (16 ème objet). Modification. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif

  15. · Point 19

    Redevances communales. Redevances relatives à certains services prestés par l’école communale. Décision. Adopté à l'unanimité

  16. · Point 9

    Rénovation de la Maison des Jeunes et de la Culture. Marché public de travaux. Projet, cahier spécial des charges, métrés, plans et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Délibération du Conseil Communal du 11.10.2021 (13ème objet). Modification. Décision. Adopté à l'unanimité

  17. · Point 11

    Enseignement communal. Année scolaire 2022-2023. Déclaration de vacance d'emplois. Décision. Adopté à l'unanimité

  18. · Point 14

    Enseignement communal. Année scolaire 2021-2022. Déclaration de la vacance d'emploi. Décision. Adopté à l'unanimité

  19. · Point 3

    A.S.B.L. Centre Culturel M.J.C.. Contrat-programme 2023-2027 entre, d’une part, la Communauté française de Belgique et, d’autre part, la Ville de Comines-Warneton, la Province du Hainaut et A.S.B.L. Centre Culturel M.J.C., en application du décret du 21 novembre 2013 relatif aux Centres Culturels. Dossier de demande de renouvellement de la reconnaissance. Engagements de la Ville. Décision. Adopté à l'unanimité

  20. · Point 13

    Rénovation de la Maison des Jeunes et de la Culture. Marché public de travaux. Projet, cahier spécial des charges, métrés, plans et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Décision. Adopté à l'unanimité

  21. · Point 25a

    Enseignement. École Communale de Comines-Warneton. Engagement ferme à conclure une convention de coopération avec W.B.E. dans le cadre de la mise en œuvre d’un pôle territorial de la zone 8. Décision. Adopté à l'unanimité

  22. · Point 10c

    Finances communales. Règlement-redevance relatif à une redevance pour l'accueil « aux activités jeunesse », l'accueil « Extrascolaire », l'accueil « aux animations sociales de quartier » et l'accueil « Handiplaine ». Adaptation des tarifs spécifiques au service P.C.S. – « Handiplaine » à la suite des mesures fédérales imposées dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité

  23. · Point 4

    Régie Communale Autonome. Régie Foncière. Comptes annuels 2017. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité

  24. · Point 18

    Enseignement fondamental communal. Année scolaire 2017-2018. Déclaration de vacance d’emploi. Décision. Adopté à l'unanimité

  25. · Point 7

    Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°1 et extraordinaire n°1 de l'exercice 2017. Projets. Examen et vote. Décision. Adopté : 16 pour, 6 abstentions

  26. · Point 5

    Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°2 et extraordinaire n°2 de l'exercice 2016. Projets. Examen et vote. Adopté : 13 pour, 1 contre, 7 abstentions

  27. · Point 29

    Enseignement fondamental communal. Année scolaire 2014-2015. Déclaration de la vacance d'emplois. Décision. Adopté à l'unanimité

  28. · Point 16

    A.S.B.L. « M.J.C. - Centre Culturel ». Bilans administratif, culturel et financier de l’année 2013. Budget pour 2014. Examen. Décision. Adopté à l'unanimité

  29. · Point 22

    Fédération Wallonie-Bruxelles. « Commémorer 14-18 ». Appel à projets pour la mise en valeur de sites traces, biens exceptionnels ou l'organisation d'événements de grande envergure présentant un intérêt majeur et symbolique pour la Wallonie. Dépôt d'une fiche-projet. Cofinancement. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité

  30. · Point 10

    Finances communales. Projets de budgets communaux ordinaire et extraordinaire pour l’exercice 2014. Examen et vote. Adopté : 15 pour, 6 contre, 2 abstentions

Tout le lexique