Place de la Rabecque, Ploegsteert

Ce que le conseil en a dit

Du plus récent au plus ancien.

1. 2026

2. 9 novembre 2026 · conseil communal, point 9

   Activités ambulantes. Règlement relatif à l’exercice et à l’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics et le domaine public. Proposition. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif
3. 2023

4. 24 avril 2023 · conseil communal, point 6

   Commune Pilote Wallonie Cyclable 2021. Plan d’Investissement Wallonie Cyclable de Comines-Warneton. Dossiers nos 6 (Stationnement pour vélos - placement de stationnements éducatifs à 7780 Comines-Warneton) et 7 (Stationnement pour vélos - placement de boxes individuels sécurisés à 7780 Comines-Warneton). Marché public de travaux. Projet, avis de marché, cahier spécial des charges, annexes et devis. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Décision.
   Adopté à l'unanimité
5. 2022

6. 28 mars 2022 · conseil communal, point 10

   Appel à candidatures dans le cadre du mécanisme pour l’interconnexion en Europe dans le domaine des réseaux de télécommunication transeuropéens. Marché public de travaux. Promotion de la connectivité internet dans les communautés locales : WIFI4EU. Installation du Wi-Fi public à 7780 Comines-Warneton. Cahier spécial des charges et devis. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Décision.
   Adopté à l'unanimité
7. 2021

8. 13 septembre 2021 · conseil communal, point 4

   Règlement de police relatif à la réservation d’un emplacement de stationnement pour véhicule de personne à mobilité réduite à 7782 Comines-Warneton sur la Place de la Rabecque, sur la case de stationnement faisant face aux habitations n°12 et n°13. Arrêt.
   Adopté à l'unanimité
9. 2020

10. 14 septembre 2020 · conseil communal, point 26

    Boîte à livres. Convention relative à la construction, l’installation, le fonctionnement et l’entretien des boîtes à livres en accord avec le Centre de Lecture Publique. Approbation. Délégation. Décision.
    Adopté à l'unanimité

11. 25 mai 2020 · conseil communal, point 9

    Règlement complémentaire de police relatif à l'organisation d'un parking avec obligation de virer à droite à sa sortie à 7782 Comines-Warneton, sur la Place de la Rabecque. Arrêt.
    Adopté à l'unanimité
12. 2018

13. 14 mai 2018 · conseil communal, point 20

    P.I.C. 2017-2018. Rénovation de la Place de la Rabecque, dans l’ancienne commune de Ploegsteert, de son égouttage, de son éclairage public et d’un arrêt de bus. Marché public de travaux. Projet remanié. Approbation. Décision.
    Adopté à l'unanimité

14. 14 mai 2018 · conseil communal, point 21

    Aménagement d’un arrêt de bus. Convention de marché conjoint avec la Société Régionale Wallonne du Transport dans le cadre de la rénovation de la Place de la Rabecque à 7782 Ploegsteert. Approbation. Délégation. Décision.
    Adopté à l'unanimité

15. 14 mai 2018 · conseil communal, point 27

    Biens immobiliers. Vente à Eandis d'une parcelle de terrain sise Place de la Rabecque (partie du cimetière de Ploegsteert) en vue d'y ériger une cabine électrique. Désaffectation. Décision de principe.
    Adopté à l'unanimité

16. 22 janvier 2018 · conseil communal, point 9

    P.I.C. 2017-2018. Rénovation de la voirie et de l'égouttage de la Place de la Rabecque à Ploegsteert. Marché public de travaux. Projet, cahier spécial des charges, plan, Plan de Santé Sécurité, devis, métrés et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision.
    Adopté à l'unanimité
17. 2017

18. 4 décembre 2017 · conseil communal, point 9

    Finances communales. Projets de budgets communaux ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2018. Examen et vote.
    Adopté : 16 pour, 6 contre, 1 abstention

19. 4 décembre 2017 · conseil communal, point 14

    Plan d'Investissement Communal 2017-2018. Place de la Rabecque à Ploegsteert. Rénovation de la voirie et de l'égouttage. Extension du réseau d'éclairage public et installation d'un nouvel éclairage pour l'Hôtel de Ville, l'Eglise et le monument. Devis. Approbation. Décision.
    Adopté à l'unanimité

20. 19 juin 2017 · conseil communal, hors ordre du jour

    QUESTIONS-REPONSES Monsieur Eric DEVOS, Conseiller Communal, souhaite savoir si, dans le cadre du début des travaux de … Sans vote
21. 2016

22. 21 novembre 2016 · conseil communal, point 6

    Plan d’Investissement Communal (P.I.C.) 2017-2018. Approbation. Décision.
    Adopté à l'unanimité

23. 21 mars 2016 · conseil communal, point 3

    Plan d'Investissement Communal 2017-2018. Place de la Rabecque à Ploegsteert. Rénovation de la Place et de l'égouttage. Décision du Conseil Communal du 30.11.2015 (6ème objet). Retrait. Décision.
    Adopté à l'unanimité
24. 2015

25. 30 novembre 2015 · conseil communal, point 6

    Plan d’Investissement 2017-2018. Place de la Rabecque à Ploegsteert. Rénovation de la Place et de l’égouttage. Marché public de services. Projet, cahier spécial des charges et devis. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision du 23.06.2014 (14ème objet) relative à la délégation de maitrise d’ouvrage à l’intercommunale IPALLE. Retrait. Décision.
    Adopté à l'unanimité
26. 2014

27. 29 octobre 2014 · conseil communal, point 3

    Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°3 et extraordinaire n°3 de l’exercice 2014. Projets. Examen et vote.
    Adopté : 15 pour, 5 abstentions

28. 23 juin 2014 · conseil communal, point 14

    Convention entre l'intercommunale IPALLE, la Ville de Comines-Warneton et le S.P.W. (D.G.O.1 – Direction des Routes de Mons) pour la délégation de la maîtrise d'ouvrage des travaux de voirie de la Place de la Rabecque (et de ses abords) et d'une partie de la rue d'Armentières à Ploegsteert. Approbation. Délégation. Décision.
    Adopté à l'unanimité