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Politique CW

Église Saints-Pierre et Paul de Ploegsteert

Au conseil communal
18 points17 séances
Période
2013 – 2026dernier point le 21 septembre 2026
Votes
Tous à l'unanimité 3 points sans vote

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Ce que le conseil en a dit

Du plus récent au plus ancien.

  1. · conseil communal, point 7

    Fabrique d’Église Saints-Pierre-et-Paul de Ploegsteert. Budget pour l’année 2027. Approbation. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif

  2. · conseil communal, question d'actualité

    Questions d'actualité. Monsieur Éric DEVOS, Conseiller Communal, souhaite connaître l'état d'avancement des dossiers d'… Sans vote

  3. · conseil communal, question d'actualité

    Questions d’actualité. A) Monsieur Éric DEVOS, Conseiller Communal, souhaite remercier les citoyens et le personnel com… Sans vote

  4. · conseil communal, point 2

    État des lieux du patrimoine communal. Églises de Comines-Warneton. Présentation par Monsieur François DIERYCK, architecte. Communication. Adopté à l'unanimité

  5. · conseil communal, point 9

    Fabrique d’Église Saints-Pierre et Paul de Ploegsteert. Budget pour l’année 2022. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité

  6. · conseil communal, point 5

    Fabrique d’Église Saints-Pierre et Paul de Ploegsteert. Compte pour l’année 2020. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité

  7. · conseil communal, point 8

    Fabrique d'Eglise Saints-Pierre et Paul de Ploegsteert. Budget pour l'année 2019. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité

  8. · conseil communal, point 2

    Fabrique d'Eglise Saints-Pierre et Paul de Ploegsteert. Modification budgétaire n°1 de l'exercice 2017. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité

  9. · conseil communal, point 7

    Fabrique d'Eglise Saints-Pierre et Paul de Ploegsteert. Budget pour l'année 2018. Approbation. Adopté à l'unanimité

  10. · conseil communal, point 9

    Fabrique d’Eglise Saints-Pierre et Paul de Ploegsteert. Budget pour l’année 2017. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité

  11. · conseil communal, point 3

    Fabrique d'Eglise Saints-Pierre et Paul de Ploegsteert. Compte pour l'année 2015. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité

  12. · conseil communal, point 4

    Fabrique d'Eglise Saints-Pierre et Paul de Ploegsteert. Budget pour l'année 2016. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité

  13. · conseil communal, point 10

    Budget extraordinaire 2015. Fournitures diverses, travaux et de services relevant du service extraordinaire couverts par prélèvement sur le fonds de réserve extraordinaire. Fixation du mode de passation des marchés et des critères de sélection. Approbation des cahiers des charges-type. Décision. Adopté à l'unanimité

  14. · conseil communal, point 16

    Fabrique d’Eglise Saints-Pierre et Paul de Ploegsteert. Budget pour l’année 2015. Avis. Adopté à l'unanimité

  15. · conseil communal, point 10

    Plan d’Investissement Communal (P.I.C.) 2013-2016. Edifices du culte. Restauration des couvertures et des maçonneries de l’église de Ploegsteert. Marché public de services en vue de la désignation d’un auteur de projet. Projet, cahier spécial des charges et devis. Approbation. Fixation du mode de passation du marché et des critères de sélection. Décision. Adopté à l'unanimité

  16. · conseil communal, point 12

    Budget extraordinaire 2014. Fournitures diverses et travaux relevant du service extraordinaire couverts par prélèvement sur le fonds de réserve extraordinaire. Fixation du mode de passation des marchés et des critères de sélection. Approbation des cahiers des charges-type. Décision. Adopté à l'unanimité

  17. · conseil communal, point 6

    Fabrique d’Eglise Saints-Pierre et Paul de Ploegsteert. Budget pour l’année 2014. Avis. Adopté à l'unanimité

  18. · conseil communal, point 7

    Plan d'investissement communal 2013-2016. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité

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