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Politique CW

Opposition

Les groupes politiques du conseil qui ne font pas partie de la majorité.

53 points en parlent

Du plus récent au plus ancien.

  1. · Point 6

    Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°1 et extraordinaire n°1 de l'exercice 2026. Arrêt. Décision. Adopté : 17 pour, 8 contre (2 votes)

  2. · Point 4

    Programme Stratégique Transversal 2024-2030. Arrêt. Décision. Adopté : 13 pour, 10 abstentions

  3. · Point 6

    Cimetières communaux. Nouveau règlement sur les cimetières. Approbation. Règlement antérieur. Abrogation. Décision. Adopté à l'unanimité

  4. · Point 9

    Infrastructures sportives. Installation d’un terrain de football synthétique au stade communal Rémi Carlier situé Chemin du Moulin du Bœuf à 7784 Comines-Warneton. Marché public de travaux pour la conception et la réalisation d’un terrain de football synthétique sur le stade communal Rémi Carlier. Projet, cahier spécial des charges, métrés et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Décision. Adopté à l'unanimité

  5. · Question d'actualité

    Présentation du Programme Stratégique Transversal Sans vote

  6. · Hors ordre du jour

    Monsieur Eric DEVOS, Conseiller Communal, souhaite remercier l'éloge faite à son attention ainsi que les applaudissements reçus. Sans vote

  7. · Point 20

    Finances communales. Redevances communales. Redevance pour le placement de terrasses, d’étals, de tables, de chaises sur le domaine public. Décision. Adopté à l'unanimité

  8. · Point 22

    Finances communales. Projets de budgets communaux ordinaire et extraordinaire pour l’exercice 2026. Examen. Décision. Adopté : 16 pour, 7 contre (2 votes)

  9. · Point 5

    Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°2 et extraordinaire n°2 de l'exercice 2025. Projets. Examen et vote. Décision. Adopté : 13 pour, 11 contre

  10. · Point 8b

    Intercommunale I.E.G.. Assemblée générale du 27.06.2025. Approbation des points inscrits à l'ordre du jour. Décision. Tenu en délibéré à l'unanimité

  11. · Point 9

    A.S.B.L. A.G.I.S.C. Désignation de cinq représentants de la Ville au Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif

  12. · Point 10

    A.S.B.L. Agence Locale pour l’Emploi de Comines-Warneton. Désignation des six candidats représentant la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif

  13. · Point 11

    A.S.B.L. Arts Visuels et Créatifs (A.V.E.C.). Désignation de cinq représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif

  14. · Point 12

    A.S.B.L. Bibliolys. Désignation de sept représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif

  15. · Point 13

    A.S.B.L. Carpe Diem. Désignation de trois représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif

  16. · Point 14

    A.S.B.L. Conseil de l’Enseignement des Communes et des Provinces (C.E.C.P.). Désignation d’un représentant effectif et d’un représentant suppléant aux Assemblées Générales. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif

  17. · Point 15

    A.S.B.L. Centre Culturel. Désignation des représentants de la Ville aux Assemblées Générales et au Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif

  18. · Point 16

    A.S.B.L. Centre Régional d’Action Interculturelle du Centre. Désignation d’un représentant effectif et d’un représentant suppléant aux assemblées générales. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif

  19. · Point 17

    A.S.B.L. Comines Contact Culture. Désignation de sept représentants de la Ville au sein de l’Assemblée Générale et du Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif

  20. · Point 21

    A.S.B.L. Jeunes à votre service. Désignation de cinq représentants au sein du Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif

  21. · Point 22

    A.S.B.L. No Télé. Désignation de deux représentants de la Ville aux assemblées générales. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif

  22. · Point 23

    A.S.B.L. Office du Tourisme. Désignation de six représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif

  23. · Point 26

    A.S.B.L. Régie des Quartiers. Désignation du représentant de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif

  24. · Point 27

    A.S.B.L. S.I.D.E.C.. Désignation de cinq représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif

  25. · Point 37

    Fondation Val de Lys. Désignation de trois administrateurs. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif

  26. · Point 38

    Régie Communale Autonome. Régie Foncière. Désignation de cinq représentants au Conseil d’Administration. Décision. Provisoire : pas encore confirmé par le procès-verbal définitif

  27. · Question d'actualité

    Madame Charlotte GRUSON, Conseillère Communale, précise que le groupe ACTION s’interroge quant à la fixation des attributions scabinales. Sans vote

  28. · Question d'actualité

    Madame Charlotte GRUSON, Conseillère Communale, précise que le groupe ACTION s’interroge quant à la fixation des attributions scabinales. Sans vote

  29. · Hors ordre du jour

    Madame la Présidente souligne que cette séance du Conseil Communal est la dernière de la législature et souhaite remerc… Sans vote

  30. · Hors ordre du jour

    Madame la Présidente, avant de prononcer le huis-clos, propose à la présente assemblée de mettre à l’honneur Monsieur R… Sans vote

  31. · Hors ordre du jour

    Objet unique : Patrimoine. Immeuble sis rue de Warneton, 2 à 7780 Comines. Adopté : 13 pour, 11 contre

  32. · Point 1

    Patrimoine. Immeuble sis rue de Warneton, 2 à 7780 Comines. Acquisition éventuelle. Décision de principe. Adopté : 13 pour, 11 contre

  33. · Point 10

    Centre Public d’Action Sociale. Procès-verbal de la réunion de concertation « Commune-C.P.A.S. » 27.04.2023. Communication. Adopté à l'unanimité

  34. · Point 11

    Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°1 et extraordinaire n°1 de l’exercice 2022. Projets. Examen et vote. Décision. Adopté : 13 pour, 1 contre, 10 abstentions

  35. · Hors ordre du jour

    Monsieur David KYRIAKIDIS, Conseiller Communal, demande à prendre la parole et intervient comme suit Sans vote

  36. · Point 4

    C.P.A.S.. Budgets ordinaire et extraordinaire pour 2022. Approbation. Décision. Adopté : 13 pour, 12 contre

  37. · Hors ordre du jour

    Avant que la séance ne soit ouverte, Monsieur André GOBEYN, Conseiller Communal, souhaite que la présente assemblée obs… Sans vote

  38. · Point 12a

    Biens immobiliers. Acquisition de plusieurs parcelles de terrain sises chemin Vert à Warneton en vue de la construction d'un nouveau dépôt communal. Examen. Décision. Adopté : 14 pour, 11 contre

  39. · Point 7

    C.P.A.S.. Budgets ordinaire et extraordinaire pour 2021. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité

  40. · Point 29

    Demande d’octroi du titre honorifique des fonctions d’Échevin. Monsieur Luc DE GEEST. Décision. Adopté à l'unanimité

  41. · Point 2

    Déclaration de politique communale 2018-2024. Arrêt. Adopté : 24 pour, 1 abstention

  42. · Point 7

    Urbanisme. Demande de permis d'urbanisme n°7758 au nom de Monsieur Christian VERBRUGGHE. Construction de trois immeubles à appartements avec création d'une voirie d'accès sur un bien sis Quai Verboeckhoven à 7784 Comines-Warneton. Modification de la voirie communale. Décision. Adopté : 15 pour, 2 contre, 8 abstentions

  43. · Point 1

    Installation du Conseil Communal. Reporté

  44. · Point 27

    Programme de coopération transfrontalière INTERREG V France-Wallonie-Vlaanderen (2014-2020). Projet tripartite « LINBATYS » (Lutte contre les Inondations dans le Bassin Transfrontalier de la LYS). Réalisation d’un site Internet bilingue dédié au projet. Modalités et obligations des partenaires dans le cadre du marché public de services à venir. Participation financière. Convention de coopération. Approbation. Délégation. Décision. Adopté à l'unanimité

  45. · Point 9

    Finances communales. Projets de budgets communaux ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2018. Examen et vote. Adopté : 16 pour, 6 contre, 1 abstention

  46. · Point 5

    Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°2 et extraordinaire n°2 de l'exercice 2016. Projets. Examen et vote. Adopté : 13 pour, 1 contre, 7 abstentions

  47. · Point 12

    Création d’un Community Land Trust (C.L.T.). Cession à titre gratuit à la Fondation « Val de Lys » d’une parcelle de terrain située Sentier de Gand au Bizet. Délibération du Conseil Communal du 22.12.2014 (27ème objet). Modification. Délégation. Décision. Adopté : 17 pour, 7 contre

  48. · Point 9

    Finances communales. Projets de budgets communaux ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2016. Examen et vote. Adopté : 14 pour, 7 contre

  49. · Point 17b

    Projets urbanistiques nouveaux et nuisances multiples. CL Warneton. Examen. Décision. Sans vote

  50. · Point 23

    Biens immobiliers. Vente de terrains situés Sentier de Gand au Bizet. Décision de principe. Adopté à l'unanimité

  51. · Point 12

    Biens immobiliers. Acquisition d'une parcelle de terrain sise rue du Touquet, 112 à 7783 Comines-Warneton, en vue de l'extension du cimetière du Bizet. Délégation. Décision. Adopté : 16 pour, 5 contre

  52. · Point 46

    Urbanisme. Renouvellement de la Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité. Modifications des délibérations du 29.04.2013 (15ème objet) et du 27.05.2013 (31ème objet). Décision. Adopté à l'unanimité

  53. · Point 15

    Urbanisme. Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M.). Désignation des membres de la commission représentant le quart communal. Règlement d'Ordre Intérieur. Approbation. Décision. Adopté à l'unanimité

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