Jean-Baptiste RAMON

Séance du 11 octobre 2021

• Abstention Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Bibliolys. Approbation. Délégation. Décision.Point 21 ; a pris la parole ; au total : 14 pour, 10 abstentions
• Abstention Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Comines Contact Culture. Approbation. Délégation. Décision.Point 22 ; a pris la parole ; au total : 14 pour, 10 abstentions
• Abstention Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l’Intercommunale I.E.G.. Approbation. Délégation. Décision.Point 24 ; a pris la parole ; au total : 14 pour, 10 abstentions
• Abstention Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l'A.S.B.L. Jeunes à Votre Service. Approbation. Délégation. Décision.Point 25 ; a pris la parole ; au total : 14 pour, 10 abstentions
• Abstention Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l'A.S.B.L. Centre de la Rubanerie cominoise. Approbation. Délégation. Décision.Point 26 ; a pris la parole ; au total : 14 pour, 10 abstentions
• Abstention Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. S.I.D.E.C.. Approbation. Délégation. Décision.Point 27 ; a pris la parole ; au total : 14 pour, 10 abstentions
• Abstention Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Office du Tourisme. Approbation. Délégation. Décision.Point 28 ; a pris la parole ; au total : 14 pour, 10 abstentions

Séance du 13 septembre 2021

• Parole Cimetières communaux. Nouveau règlement sur les cimetières. Adoption. Décision du Conseil Communal du 04.11.2019 (54ème objet). Abrogation. Décision.Point 20

Séance du 31 mai 2021

• Abstention Demande de permis d’urbanisme n°8106 au nom de la Ville de Comines-Warneton. Réalisation d’une digue de retenue d’eau, rue du Rossignol à 7782 et 7784 Comines-Warneton. Modification de voiries communales. Décision.Point 14 ; au total : 14 pour, 1 contre, 9 abstentions

Séance du 26 avril 2021

• Abstention Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°1 et extraordinaire n°1 de l'exercice 2021. Projets. Examen et vote.Point 12 ; au total : 14 pour, 11 abstentions
• Abstention Biens immobiliers. Vente d'une maison avec jardin sise 12, rue du Romarin à 7782 Comines-Warneton. Fixation des modalités de vente. Décision.Point 18 ; au total : 14 pour, 11 abstentions
• Parole Monsieur Jean-Baptiste RAMON, Conseiller Communal, s'interroge sur l'information publiée sur le Facebook de Madame la P…Question d'actualité

Séance du 8 février 2021

• Contre Finances communales. Redevance relative à la délivrance des sacs-poubelle pour l'enlèvement des immondices et des dépôts aux points d'apports volontaires (P.A.V) pour déchets ménagers résiduels (D.M.R). Abrogation de la décision du 09.11.2020 (22ème objet). Décision.Point 6 ; au total : 13 pour, 12 contre
• Contre Biens immobiliers. Acquisition de plusieurs parcelles de terrain sises chemin Vert à Warneton en vue de la construction d'un nouveau dépôt communal. Examen. Décision.Point 12a ; au total : 14 pour, 11 contre
• Abstention Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l'A.S.B.L. Animation et Gestion des Infrastructures Sportives Communales (A.G.I.S.C.). Ajout. Approbation. Délégation. Décision.Point 23 ; au total : 14 pour, 11 abstentions
• Abstention Personnel communal. Mise à disposition de personnel communal. Convention entre la Ville de Comines-Warneton et l’A.S.B.L. Jeunes à Votre Service. Ajout. Approbation. Délégation. Décision.Point 24 ; au total : 14 pour, 11 abstentions
• Parole Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 14.12.2020.Point 1

Séance du 14 décembre 2020

• Contre C.P.A.S.. Délibération du Conseil de l'Action Sociale du 27 octobre 2020 relative à modification du statut pécuniaire. Octroi de chèques « consommation ». Approbation. Examen. Décision.Point 9 ; au total : 13 pour, 12 contre
• Abstention Finances communales. Projets de budgets communaux ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2021. Examen et vote.Point 11 ; au total : 14 pour, 11 abstentions