David WERQUIN

Séance du 21 octobre 2024

• Abstention Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°2 et extraordinaire n°2 de l’exercice 2024. Projets. Examen et vote. Décision.Point 6 ; a pris la parole ; au total : 21 pour, 1 abstention

Séance du 10 juin 2024

• Parole Monsieur David WERQUIN, Conseiller Communal, souhaite revenir sur la convocation en urgence de la présente assemblée en…Hors ordre du jour

Séance du 27 mai 2024

• Parole Madame la Présidente, avant de prononcer le huis-clos, propose à la présente assemblée de mettre à l’honneur Monsieur R…Hors ordre du jour

Séance du 29 avril 2024

• Contre Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°1 et extraordinaire n°1 de l'exercice 2024. Projets. Examen et vote. Décision.Point 13 ; a pris la parole ; au total : 12 pour, 8 contre
• Parole Finances communales. Comptes budgétaires et de résultats pour l’exercice 2023. Bilan au 31 décembre 2023 et synthèse analytique. Approbation. Décision.Point 12

Séance du 23 février 2024

• Contre Objet unique : Patrimoine. Immeuble sis rue de Warneton, 2 à 7780 Comines.Hors ordre du jour ; a pris la parole ; au total : 13 pour, 11 contre
• Contre Patrimoine. Immeuble sis rue de Warneton, 2 à 7780 Comines. Acquisition éventuelle. Décision de principe.Point 1 ; a pris la parole ; au total : 13 pour, 11 contre

Séance du 19 février 2024

• Parole Conseil Communal des Enfants. Présentation des activités et des projets pour l'année 2024. Communication.Point 1
• Parole C.P.A.S.. Budgets ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2024. Approbation. Décision.Point 6

Séance du 22 janvier 2024

• Parole Infrastructures sportives communales. Convention tripartite pour la mise à disposition du stade VANUXEEM. Modification. Approbation. Délégation. Décision.Point 6

Séance du 18 décembre 2023

• Contre Finances communales. Projets de budgets communaux ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2024. Examen et vote.Point 6 ; a pris la parole ; au total : 13 pour, 10 contre
• Parole Centre Public d’Action Sociale. Non-approbation des budgets ordinaire et extraordinaire de l’exercice 2024 du C.P.A.S.. Arrêté du 14.12.2023 de Monsieur le Gouverneur de la Province du Hainaut. Communication.Point 16b

Séance du 23 novembre 2023

• Abstention C.P.A.S.. Budgets ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2024. Examen. Décision.Point 2 ; a pris la parole ; au total : 14 pour, 10 abstentions

Séance du 6 novembre 2023

• Abstention Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°2 et extraordinaire n°2 de l'exercice 2023. Projets. Examen et vote. Décision.Point 4 ; a pris la parole ; au total : 23 pour, 1 abstention
• Contre Finances communales. Taxes communales. Taxe communale annuelle sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers assimilés produits par une activité économique. Décision.Point 9 ; a pris la parole ; au total : 13 pour, 11 contre
• Contre Finances communales. Taxes communales. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques. Décision.Point 10 ; a pris la parole ; au total : 23 pour, 1 contre
• Parole Arrêté du Gouvernement Wallon du 5 mars 2008 relatif à la gestion des déchets issus de l’activité usuelle des ménages et à la couverture des coûts y afférents. Attestation de calcul du taux de couverture pour l’exercice 2024. Approbation. Décision.Point 5
• Parole C.P.A.S.. Budgets ordinaire et extraordinaire pour 2024. Examen. Décision.Point 27b

Séance du 26 juin 2023

• Contre Centre Public d'Action Sociale. Modifications budgétaires ordinaire n°1 et extraordinaire n°1 de l'exercice 2023. Approbation. Décision.Point 9 ; a pris la parole ; au total : 12 pour, 11 contre
• Parole Établissements de jeux de hasard de classe II sous licence de classe B. Demande de convention du groupe GOLDENPALACE dans un immeuble sis 353, rue d’Armentières à 7783 Le Bizet. Approbation. Délégation. Décision.Point 29
• Parole Redevances communales. Redevances relatives à la mise à disposition de terrains de tennis communaux. Décision.Point 36a

Séance du 19 septembre 2022

• Parole Bâtiments du culte. Désaffectation du presbytère de Ploegsteert. Décision.Point 17
• Parole Biens immobiliers. Acquisition de trois parcelles de terrain sises au lieu-dit « Buffelmolenhock » en vue de la construction d’un pôle technique. Projet d’acte. Approbation. Délégation. Décision.Point 20

Séance du 20 juin 2022

• Contre C.P.A.S.. Modifications budgétaires ordinaire n°1 et extraordinaire n°1 de l’exercice 2022. Approbation. Décision.Point 11a ; a pris la parole ; au total : 13 pour, 10 contre

Séance du 23 mai 2022

• Contre Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°1 et extraordinaire n°1 de l’exercice 2022. Projets. Examen et vote. Décision.Point 11 ; a pris la parole ; au total : 13 pour, 1 contre, 10 abstentions