Frank EFESOTTI

Séance du 4 novembre 2024

• Parole Madame la Présidente souligne que cette séance du Conseil Communal est la dernière de la législature et souhaite remerc…Hors ordre du jour

Séance du 10 juin 2024

• Parole Règlement complémentaire de police relatif à l’établissement de zones d’évitement striées avec priorité de passage dans la rue de Capelle à 7780 Comines. Arrêt.Point 3

Séance du 29 avril 2024

• Parole Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°1 et extraordinaire n°1 de l'exercice 2024. Projets. Examen et vote. Décision.Point 13

Séance du 19 février 2024

• Parole Conseil Communal des Enfants. Présentation des activités et des projets pour l'année 2024. Communication.Point 1
• Parole Service des Gardiens de la Paix. Présentation du service et des missions. Communication.Point 2

Séance du 22 janvier 2024

• Parole Monsieur José RYCKEBOSCH, Conseiller Communal, attire l'attention des membres du Conseil Communal et de Monsieur Philip…Hors ordre du jour
• Parole Rapport annuel intermédiaire 2023 du service Énergie. Communication. Décision.Point 5
• Parole Infrastructures sportives communales. Convention tripartite pour la mise à disposition du stade VANUXEEM. Modification. Approbation. Délégation. Décision.Point 6

Séance du 6 novembre 2023

• Parole Finances communales. Redevances communales. Redevances relatives à la délivrance des sacs-poubelle pour l'enlèvement des déchets ménagers résiduels et pour l'enlèvement des P.M.C. par les services de collecte des déchets ; des sacs-poubelle destinés à recevoir des déchets organiques afin d'être évacués dans les points d'apport volontaire prévus à cet effet (P.A.V.) ; des ouvertures pour dépôt volontaire aux points d'apport volontaire (P.A.V.) destinés à recevoir les dépôts de déchets ménagers résiduels (D.M.R). Décision.Point 6

Séance du 26 juin 2023

• Parole Madame la Présidente invite l'assemblée à prendre connaissance de la grande histoire locale de l'entité et plus précisé…Hors ordre du jour
• Parole Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 22.05.2023.Point 1

Séance du 24 avril 2023

• Parole Commune Pilote Wallonie Cyclable 2021. Plan d’Investissement Wallonie Cyclable de Comines-Warneton. Dossiers nos 6 (Stationnement pour vélos - placement de stationnements éducatifs à 7780 Comines-Warneton) et 7 (Stationnement pour vélos - placement de boxes individuels sécurisés à 7780 Comines-Warneton). Marché public de travaux. Projet, avis de marché, cahier spécial des charges, annexes et devis. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Décision.Point 6

Séance du 6 février 2023

• Parole Environnement. Appel à projets « Trame verte et bleue en milieu urbain ». Marché public de services en vue de désigner une équipe pluridisciplinaire d’auteurs de projets pour une mission d’étude et de suivi de l’exécution des travaux du « Parc boisé de la Douve », dans le cadre de l’appel à projets « Trame verte et bleue en milieu urbain ». Cahier spécial des charges et devis. Approbation. Fixation du mode de passation de marché public et des critères de sélection. Décision.Point 11
• Parole Monsieur Didier SOETE, Échevin ayant notamment la Mobilité dans ses attributions, informe la présente assemblée de la s…Question d'actualité

Séance du 19 septembre 2022

• Parole Biens immobiliers. Acquisition de 4 parcelles de terrain sises chemin des Sept Gildes à Warneton. Projet d'acte. Approbation. Délégation. Décision.Point 19
• Parole Biens immobiliers. Acquisition de trois parcelles de terrain sises au lieu-dit « Buffelmolenhock » en vue de la construction d’un pôle technique. Projet d’acte. Approbation. Délégation. Décision.Point 20
• Parole Aménagement d’une aire pour motor-homes sur le site du parc urbain « Parc de la Lys » situé à 7780 Comines-Warneton. Appel à projet du Commissariat Général au Tourisme. Approbation. Décision.Point 22

Séance du 28 mars 2022

• Parole Plan d’Investissement Communal (P.I.C.) 2019-2021. Dossier 14 : Démolition et construction d'une salle polyvalente sur le site de l'ancien arsenal à 7784 Warneton. Marché public de travaux. Projet, cahier spécial des charges, métrés, plans et avis de marché. Approbation. Fixation du mode de passation et des critères de sélection. Arrêt. Délibération du Conseil Communal du 21.06.2021 (14ème objet). Retrait. Décision.Point 1a

Séance du 21 février 2022

• Parole État des arbres remarquables du lieu-dit « Le rivage » à WarnetonQuestion d'actualité
• Parole Finances. Redevance sur loges foraines et mobiles. Prolongation pour l’année 2022 de la suppression de cette redevance. Examen. Décision.Point 10a

Séance du 31 janvier 2022

• Parole Biens immobiliers. Acquisition de deux parcelles de terrain sises au lieu-dit « Tête de Flandre » en vue de la construction d’un pôle technique. Projet d’acte. Approbation. Délégation. Décision.Point 12

Séance du 8 novembre 2021

• Parole Finances communales. Modifications budgétaires ordinaire n°2 et extraordinaire n°2 de l'exercice 2021. Projets. Examen et vote.Point 4

Séance du 13 septembre 2021

• Parole Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communal du 13.09.2021.Point 1
• Parole C.P.A.S.. Modifications budgétaires ordinaire n°1 et extraordinaire n°1 de l'exercice 2021. Approbation. Décision.Point 9
• Parole Marché public de fournitures. Acquisition de matériel destiné à l’entretien des espaces verts. Lots 1 à 3. Approbation du cahier spécial des charges. Fixation des critères de sélection qualitative et du mode de passation du marché. Décision.Point 17